5.4.5. Comment les normes sont-elles élaborées?
L'élaboration des normes passe généralement par les trois étapes suivantes :
- La première étape commence lorsque le besoin d'une norme est exprimé. Une fois le besoin déterminé et communément accepté, on définit la portée de la norme future.
- À la deuxième étape, les membres participants négocient les spécifications détaillées dans la norme. Après chaque étape de développement, un document est circulé pour vote et acceptation avant de passer au stade suivant du processus. Un accord est conclu par consensus.
- La troisième et dernière étape comprend l'approbation officielle du document final et la publication de la norme. Les critères d'acceptation varient légèrement d'un organisme de normalisation à l'autre. À l'ISO, « le document doit être approuvé par les deux tiers des membres de l'ISO qui ont participé activement au processus d'élaboration de la norme et par 75 % de l'ensemble des membres votants ».
(www.iso.ch/iso/fr/stdsdevelopment/
whowhenhow/how.html (www))
En réponse au besoin de produire des normes plus rapidement, l'ISO a rendu possible la publication de documents provisoires à différentes étapes de normalisation. Voir l'encadré des processus d'élaboration de normes et le calendrier prévu à :
www.iso.ch/iso/fr/stdsdevelopment/whowhenhow/proc/
deliverables/schema.html?printable=true (www)
Bien que la normalisation terminologique soit sujette au même processus d'élaboration que les autres normes, il est important que les comités de normalisation terminologique travaillent en parallèle avec l'élaboration de la norme (ou des normes) qu'ils appuient.
Une fois que le domaine d'application d'une future norme a été défini, le groupe de normalisation terminologique doit travailler avec les promoteurs du projet de norme sur les notions de base qui sous-tendent la norme et continuer de collaborer étroitement avec eux au fur et à mesure que la norme évolue. Il faut éviter d'établir et de définir la terminologie après l'élaboration de la norme, car une fois les opinions forgées et les positions établies, il peut être difficile de parvenir à un consensus et à une harmonisation.
Au cours des étapes préparatoires, de délibération et d'approbation, le responsable ou le chef de projet doit constamment veiller à ce que les travaux du comité soient conformes aux normes techniques de l'ISO/TC 37, aux directives de l'organisme, aux spécifications du projet, et au plan de travail.
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