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œuvre posthume [1 fiche]

Fiche 1 2017-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright, Patent and Trademark Law
  • Literature
DEF

... a work that was unpublished on the date of the death of the author and with respect to which no copyright assignment or other contract for exploitation of the work occurred during the author's lifetime.

Français

Domaine(s)
  • Propriété industrielle et intellectuelle
  • Littérature
DEF

[...] copie d'une œuvre réalisée après la mort de l'artiste à partir d'un prototype, d'un modèle, d'une maquette ou d'un moule, et sur laquelle l'auteur n'a pas pu conséquemment exercer un contrôle absolu.

Espagnol

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