TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
Exigences réglementaires relatives aux zones de services du trafic maritime [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 1996-07-15
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Documents and Works
- Water Transport
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Vessel Traffic Services Regulatory Specifications Document 1, fiche 1, Anglais, Vessel%20Traffic%20Services%20Regulatory%20Specifications%20Document
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
TP 8771 1, fiche 1, Anglais, - Vessel%20Traffic%20Services%20Regulatory%20Specifications%20Document
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de documents et d'œuvres
- Transport par eau
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Exigences réglementaires relatives aux zones des Services du trafic maritime
1, fiche 1, Français, Exigences%20r%C3%A9glementaires%20relatives%20aux%20zones%20des%20Services%20du%20trafic%20maritime
nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1996-04-12
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Titles of Laws and Regulations
- Water Transport
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- Vessel Traffic Services Zones Regulatory 1, fiche 2, Anglais, Vessel%20Traffic%20Services%20Zones%20Regulatory
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements
- Transport par eau
Fiche 2, La vedette principale, Français
- Exigences réglementaires relatives aux zones de services du trafic maritime
1, fiche 2, Français, Exigences%20r%C3%A9glementaires%20relatives%20aux%20zones%20de%20services%20du%20trafic%20maritime
nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Source : JLA, Règlements sur les zones de services de trafic maritime, article 4. 1, fiche 2, Français, - Exigences%20r%C3%A9glementaires%20relatives%20aux%20zones%20de%20services%20du%20trafic%20maritime
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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