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Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

Actif constaté dans le bilan à l'égard des avantages de retraite et autres avantages sociaux futurs offerts par l'entité à ses salariés, qui correspond à la valeur cumulée des cotisations versées, diminuée de la somme des charges au titre des prestations constituées (ou avantages accumulés) de l'exercice considéré et des exercices antérieurs.  2, fiche 1, Français, - actif%20au%20titre%20des%20prestations%20constitu%C3%A9es

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Le montant de cet actif est calculé avant déduction de toute provision pour moins-value qu'il serait jugé nécessaire de constituer. Selon le résultat du calcul, l'entité constate soit un actif, soit un passif.  2, fiche 1, Français, - actif%20au%20titre%20des%20prestations%20constitu%C3%A9es

Record number: 1, Textual support number: 2 OBS

Le Conseil des normes comptables internationales - CNCI (International Accounting Standards Board - IASB) fait usage de «actif au titre des avantages accumulés» pour décrire la notion.  3, fiche 1, Français, - actif%20au%20titre%20des%20prestations%20constitu%C3%A9es

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol