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circuit RTM [1 fiche]

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Fiche 1 1997-11-24

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Le système fait certains calculs, mais ne peut faire certains autres, si bien que la déclaration est rejetée comme comportant une erreur. La partie du traitement qui n'a pu être faite par le système est alors faite manuellement.

OBS

Source(s) : Cotisations et recouvrements, Revenu Canada.

Espagnol

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