TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
libre de droits [3 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2015-03-13
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Copyright, Patent and Trademark Law
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- royalty-free
1, fiche 1, Anglais, royalty%2Dfree
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
- RF 2, fiche 1, Anglais, RF
correct
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- royalty free 3, fiche 1, Anglais, royalty%20free
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Royalty-free, or (RF), refers to the right to use copyrighted material or intellectual property without the need to pay royalties for each use or per volume sold, or some time period of use or sales. 2, fiche 1, Anglais, - royalty%2Dfree
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Propriété industrielle et intellectuelle
Fiche 1, La vedette principale, Français
- libre de droits
1, fiche 1, Français, libre%20de%20droits
correct
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- libre de redevance 2, fiche 1, Français, libre%20de%20redevance
correct
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
La notion de libre de droits, en anglais «royalty-free», se réfère à la liberté d'utilisation de certains contenus, le plus souvent des images ou de la musique, qui une fois acquis, peuvent être utilisés sans payer de redevances à l'auteur. 3, fiche 1, Français, - libre%20de%20droits
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2015-02-27
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Copyright
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- copyright free
1, fiche 2, Anglais, copyright%20free
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
- free of copyright 2, fiche 2, Anglais, free%20of%20copyright
correct
- copyright-free 3, fiche 2, Anglais, copyright%2Dfree
correct
Fiche 2, Justifications, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Droits d'auteur
Fiche 2, La vedette principale, Français
- libre de droits d'auteur
1, fiche 2, Français, libre%20de%20droits%20d%27auteur
correct
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
- libre de droits 2, fiche 2, Français, libre%20de%20droits
correct
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Les termes «libre de droits d'auteur»; «libre de droits» sont employés dans le sens qu'aucune autorisation de l'auteur d'une œuvre n'est nécessaire pour l'exploitation ou l'utilisation de son œuvre. 3, fiche 2, Français, - libre%20de%20droits%20d%27auteur
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2011-08-29
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Customs and Excise
- Foreign Trade
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- duty free
1, fiche 3, Anglais, duty%20free
correct, adjectif
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
- duty-free 2, fiche 3, Anglais, duty%2Dfree
correct, adjectif
- free of duty 3, fiche 3, Anglais, free%20of%20duty
correct
- without payment of duty 4, fiche 3, Anglais, without%20payment%20of%20duty
correct
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 DEF
Free of customs duty. 5, fiche 3, Anglais, - duty%20free
Fiche 3, Terme(s)-clé(s)
- non-dutiable
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Douanes et accise
- Commerce extérieur
Fiche 3, La vedette principale, Français
- en franchise de droits
1, fiche 3, Français, en%20franchise%20de%20droits
correct
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
- en franchise 2, fiche 3, Français, en%20franchise
correct
- exempt de droits de douane 3, fiche 3, Français, exempt%20de%20droits%20de%20douane
correct
- exempt de droits 4, fiche 3, Français, exempt%20de%20droits
correct
- admis en franchise 4, fiche 3, Français, admis%20en%20franchise
correct
- hors taxes 5, fiche 3, Français, hors%20taxes
correct
- hors taxe 4, fiche 3, Français, hors%20taxe
correct
- HT 4, fiche 3, Français, HT
correct
- HT 4, fiche 3, Français, HT
- franc de droits 6, fiche 3, Français, franc%20de%20droits
correct
- libre de droits 6, fiche 3, Français, libre%20de%20droits
correct
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 DEF
Se dit d'une marchandise qu'il est possible de se procurer à l'étranger sans payer de droits de douane. 4, fiche 3, Français, - en%20franchise%20de%20droits
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Campo(s) temático(s)
- Aduana e impuestos internos
- Comercio exterior
Fiche 3, La vedette principale, Espagnol
- libre de derechos
1, fiche 3, Espagnol, libre%20de%20derechos
correct
Fiche 3, Les abréviations, Espagnol
Fiche 3, Les synonymes, Espagnol
- franco de derechos 2, fiche 3, Espagnol, franco%20de%20derechos
correct
- libre de arancel aduanero 3, fiche 3, Espagnol, libre%20de%20arancel%20aduanero
correct
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Record number: 3, Textual support number: 1 DEF
Exento de arancel aduanero. 3, fiche 3, Espagnol, - libre%20de%20derechos
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
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