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matière recyclée avant consommation [1 fiche]

Fiche 1 2007-07-10

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Management
  • Environmental Law
  • Labelling (Packaging)
CONT

Pre-consumer material indicates material recycled prior to use by the consumer, i.e., industrial scrap material left over from an industrial process that is not capable of being reused or reprocessed within the same plant or process (e.g. Boxboard trim). To make an appropriate "pre-consumer" recycled content claim, a supplier must be able to substantiate that the pre-consumer material would otherwise have gone into the solid waste stream.

Français

Domaine(s)
  • Gestion environnementale
  • Droit environnemental
  • Étiquetage (Emballages)
CONT

Les matières recyclées avant consommation sont [...] les déchets industriels provenant d'un processus industriel qui ne peuvent être réutilisés dans la même usine ou pour le même procédé (p. ex., des rognures de carton compact). Pour faire une allégation appropriée de matières recyclées «avant consommation», un fournisseur doit être en mesure de prouver qu'autrement, ces matières se seraient retrouvées dans le courant des déchets solides.

Terme(s)-clé(s)
  • matière de pré-consommation

Espagnol

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