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produits divers [3 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2010-09-13

Anglais

Subject field(s)
  • Government Accounting
  • Auditing (Accounting)
  • Public Sector Budgeting
DEF

Government revenues from all sources other than taxation.

CONT

Non-tax revenue consists of return on government investments (interest, transfer of profits and surpluses from Crown corporations and agencies, and dividends), the sale of goods and services, licences, permits, and other miscellaneous fees and charges including revenue generated internally by the government.

PHR

Cost-recovered non-tax revenue.

Terme(s)-clé(s)
  • nontax revenue
  • other-than-tax revenue
  • non tax revenue

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité publique
  • Vérification (Comptabilité)
  • Budget des collectivités publiques
DEF

Recettes publiques obtenues par un procédé autre que l'impôt.

PHR

Recettes non fiscales faisant suite à un recouvrement des coûts.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad pública
  • Verificación (Contabilidad)
  • Presupuestación del sector público
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2008-06-02

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
DEF

Income derived from minor sources that do not form a significant part of the normal business activities.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
DEF

Produits minimes provenant d'opérations secondaires ou périphériques ou d'opérations qui ne sont pas typiques des activités d'exploitation normales de l'entité (par exemple la vente de déchets), qu'il n'est généralement pas nécessaire de présenter séparément dans l'état des résultats (ou compte de résultat).

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1995-02-15

Anglais

Subject field(s)
  • Government Accounting
CONT

In accordance with Chapter 9 of Part 3 of the Financial Management Component of the [Treasury Board] Manual, departments are being encouraged to use acquisition cards for the procurement and payment of low value purchases as a method of increasing efficiency. ... e.g. within standard object 07, departments should use: economic object 0766 for all Miscellaneous Goods (such as printed matter, stationery, office supplies and medical supplies, etc.)

Terme(s)-clé(s)
  • miscellaneous products

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité publique
CONT

En conformité avec le chapitre 9 de la partie 3 du volume de la gestion financière du Manuel du Conseil du Trésor, les ministères sont encouragés d'utiliser les cartes d'achat pour l'acquisition et paiements des achats de faible valeur comme étant une méthode d'augmenter l'efficacité. [...] Par exemple, à l'article 0766 pour tous les biens divers (tels que les imprimés, papeterie, fourniture de bureau, et fournitures médicales, etc.)

Terme(s)-clé(s)
  • produits divers

Espagnol

Conserver la fiche 3

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