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véhicule hors route [2 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2004-11-30

Anglais

Subject field(s)
  • Types of Motor Vehicles and Bicycles
CONT

An off-road vehicle is considered to be any type of vehicle which is capable of driving off any paved or gravel surface. It is generally characterized by its highly tread tires and internal space, as these factors enable the vehicle to drive off smoother surfaces.

CONT

Off-road vehicle means a vehicle propelled or driven otherwise than by muscular power or wind and designed to travel on not more that three wheels or on more than three wheels and being a prescribed class of vehicle [According to Ontario's provincial regulations.]

OBS

All-terrain vehicles (ATV's) are a subgroup of ORVs.

OBS

The following are NOT ORVs: registered snowmobiles; farm, construction and logging vehicles when being used in usual work practices; military, fire, emergency and law enforcement vehicles.

OBS

Common off-road vehicles are Hummers, Jeeps, Land Rovers and large 4X4 trucks and SUV's.

Terme(s)-clé(s)
  • off road vehicle
  • off highway vehicle

Français

Domaine(s)
  • Sortes de véhicules automobiles et de bicyclettes
DEF

Tout genre de véhicule routier utilisé exclusivement sur un terrain ou un chemin privé et non destiné à circuler sur les chemins publics, y compris le véhicule sur chenilles métalliques, à l'exception du véhicule dont l'utilisation nécessite un permis de la Commission des transports du Québec. [Définition de la Société de l'assurance automobile du Québec].

CONT

«véhicule hors route» désigne tout véhicule à moteur conçu ou adapté pour l'usage hors route, et sans restreindre la portée de ce qui précède, s'entend également des véhicules tout-terrain, des motos hors route, des autodunes, des motoneiges ou des machines amphibies, mais ne s'entend pas de tout véhicule qui a été conçu pour être utilisé et qui est utilisé pour l'agriculture, la foresterie, les travaux miniers ou la construction, de tout véhicule immatriculé en vertu de la Loi sur les véhicules à moteur ou de tout véhicule exempté de l'application de la présente loi par règlement; [...]. [Tiré de la Loi sur les véhicules hors route du gouvernement du Nouveau-Brunswick.]

OBS

Les véhicules tout-terrain sont un type de véhicule hors route.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1975-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Types of Motor Vehicles and Bicycles
DEF

Any motor vehicle designed primarily for transporting property on natural terrain and [which] may be of such size or weight as to be restricted from operation on highways by state laws or regulations.

Français

Domaine(s)
  • Sortes de véhicules automobiles et de bicyclettes
CONT

Les véhicules routiers ou hors route sont réservés à des transports de charge portée ou tractée. Il existe d'autres applications, très nombreuses, très variées.

Espagnol

Conserver la fiche 2

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