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Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

A printed piece, usually consisting of a single sheet, used as an advertising handbill or mailing piece.  1, fiche 2, Anglais, - flier

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

Par extension, aujourd'hui, imprimé publicitaire, généralement à plat, parfois recto seulement, donnant un aperçu d'un produit et de ses conditions de vente.  2, fiche 2, Français, - circulaire

Record number: 2, Textual support number: 1 OBS

Ce message réduit à l'essentiel est prévu le plus souvent pour une distribution de la main à la main sur la voie publique en vue d'un résultat immédiat. C'est ce qui le distingue d'autres formules plus complètes et plus évoluées comme le dépliant ou la brochure.  2, fiche 2, Français, - circulaire

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol

Fiche 3,  Justifications,  Anglais

Record number: 3, Textual support number: 1 DEF

A document provided by a corporation to potential investors in an issue of securities.  3, fiche 3, Anglais, - prospectus

Record number: 3, Textual support number: 1 OBS

It contains information such as a description of the securities to be issued, a description of the corporation's business, names of directors and officers, financial data and other pertinent facts.  4, fiche 3, Anglais, - prospectus

Record number: 3, Textual support number: 2 OBS

In Canada, it is the "prospectus" which is submitted to the provincial securities commissions and a copy of this same document is distributed to the public. In the United States, the term "prospectus" refers only to the notice circulated to prospective investors. It is a condensed version of the "registration statement" which is submitted to the Securities and Exchange Commission.  5, fiche 3, Anglais, - prospectus

Fiche 3,  Justifications,  Français

Record number: 3, Textual support number: 1 DEF

Document que doit établir et soumettre au visa des autorités de réglementation des valeurs mobilières toute personne qui entend procéder au placement d'une valeur par appel public à l'épargne.  3, fiche 3, Français, - prospectus

Record number: 3, Textual support number: 1 OBS

Le prospectus est tenu à la disposition du public et transmis aux investisseurs intéressés. Il présente les renseignements essentiels sur l'émetteur et sur les titres à placer. Il comporte notamment une description de l'émetteur et de ses filiales et autres participations, de ses activités et de ses dirigeants. Il contient les informations financières requises et doit révéler tous les faits importants susceptibles d'influer sur la valeur ou le cours des titres qui font l'objet du placement.  2, fiche 3, Français, - prospectus

Record number: 3, Textual support number: 2 OBS

Ce document doit être soumis au visa, au Canada, d'une Autorité canadienne en valeurs mobilières, par exemple de la Commission des valeurs mobilières du Québec (CVMQ), en France, de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) et, en Belgique, de la Commission bancaire, financière et des assurances (CBFA).  2, fiche 3, Français, - prospectus

Fiche 3,  Justifications,  Espagnol

Record number: 3, Textual support number: 1 DEF

Documentación fundamental publicada por una corporación o una compañía en conexión con la emisión de acciones o bonos. La idea que sustenta un prospecto es ofrecer al inversionista en perspectiva la oportunidad de familiarizarse completamente con la historia, la situación financiera, la administración y las perspectivas de la corporación. Sobre la base de un prospecto debe ser posible para el inversionista en potencia estimar los posibles riesgos, y hacer un juicio realista acerca de las oportunidades y los problemas a que se enfrenta la corporación como resultado de sus actividades actuales.  2, fiche 3, Espagnol, - prospecto

Fiche 4,  Justifications,  Anglais

Record number: 4, Textual support number: 1 DEF

The offering document issued by a prospective purchaser making a takeover bid.  2, fiche 4, Anglais, - take%2Dover%20bid%20circular

Record number: 4, Textual support number: 1 CONT

... the regulations, every person who uses the name of a bank in a prospectus, offering memorandum, takeover bid circular advertisement for a transaction related to securities or in any other document in connection with a transaction related to securities is guilty of an offence. [Bank Act].  3, fiche 4, Anglais, - take%2Dover%20bid%20circular

Fiche 4,  Justifications,  Français

Record number: 4, Textual support number: 1 DEF

Document décrivant une offre publique d'achat que doit publier l'initiateur de cette offre pour se conformer aux exigences de la loi.  1, fiche 4, Français, - note%20d%27information

Record number: 4, Textual support number: 1 CONT

[...] commet une infraction quiconque utilise le nom d'une banque dans un prospectus, une offre, une circulaire d'offre publique d'achat, une annonce d'opération sur des valeurs mobilières ou tout autre document portant sur une telle opération. [Loi sur les banques].  3, fiche 4, Français, - note%20d%27information

Fiche 4,  Justifications,  Espagnol

Fiche 5,  Justifications,  Anglais

Record number: 5, Textual support number: 1 DEF

An advertisement (usually printed on a page or in a leaflet) intended for wide distribution.  2, fiche 5, Anglais, - circular

Record number: 5, Textual support number: 1 CONT

He mailed the circular to all subscribers.  2, fiche 5, Anglais, - circular

Fiche 5,  Justifications,  Français

Record number: 5, Textual support number: 1 DEF

Document publicitaire imprimé sur plusieurs pages pour annoncer les produits ou les services mis en vente par un établissement commercial.  1, fiche 5, Français, - prospectus

Record number: 5, Textual support number: 1 OBS

circulaire : Impropriété au sens de cahier publicitaire, dépliant, prospectus.  4, fiche 5, Français, - prospectus

Record number: 5, Textual support number: 2 OBS

Une «circulaire» est une lettre reproduite à plusieurs exemplaires et adressée à plusieurs personnes à la fois.  1, fiche 5, Français, - prospectus

Record number: 5, Textual support number: 3 OBS

Ne pas confondre avec [...] billet : lettre très concise; communiqué : avis transmis au public; courrier : ensemble des lettres, des imprimés, etc., acheminés par la poste; dépêche : missive officielle, message transmis par voie rapide; lettre : écrit transmis à un destinataire; note : brève communication écrite, de nature administrative.  4, fiche 5, Français, - prospectus

Record number: 5, Textual support number: 4 OBS

Sur une boîte aux lettres, on écrira «Pas de publicité» et non «Pas de circulaires».  5, fiche 5, Français, - prospectus

Fiche 5,  Justifications,  Espagnol

Fiche 6,  Justifications,  Anglais

Fiche 6,  Justifications,  Français

Record number: 6, Textual support number: 1 OBS

VDRL no 1177, p. 43.  1, fiche 6, Français, - prospectus

Fiche 6,  Justifications,  Espagnol

Fiche 7,  Justifications,  Anglais

Fiche 7,  Justifications,  Français

Record number: 7, Textual support number: 1 OBS

Circulaires que le facteur doit ajouter à son courrier ordinaire pour la distribution. Il s'agit d'un élargissement du terme maildrop qui est habituellement utilisé pour désigner une boîte pour le courrier.  1, fiche 7, Français, - prospectus

Fiche 7,  Justifications,  Espagnol