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COMPENDIUM CLASSIFICATION OPINIONS [1 fiche]

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Fiche 1 2010-04-23

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Customs and Excise
OBS

Compendium of Classification Opinions to the Harmonized Commodity Description and Coding System.

OBS

Customs tariff.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Douanes et accise
OBS

Publication qui reprend, dans l'ordre des positions et sous-positions du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (Système harmonisé), une liste des décisions de classement les plus importantes et/ou difficiles, adoptées par le Comité du Système harmonisé et par l'Organisation mondiale des douanes. Ces avis comprennent les dénominations, les descriptions détaillées et autres caractéristiques de marchandises faisant l'objet d'échanges commerciaux et dont le classement a été examiné et déterminé par le Comité du système harmonisé puis adopté par le Conseil.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de documentos y obras
  • Aduana e impuestos internos
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