TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

Action, pour un acheteur, d'acheter un bien d'équipement généralement à l'état neuf, moyennant la cession d'un bien usagé de même nature et la remise d'une somme d'argent au vendeur.  1, fiche 1, Français, - achat%20avec%20reprise

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Le terme «reprise» désigne l'opération par laquelle le vendeur reprend un bien usagé dont la «contre-valeur» vient en déduction du prix exigé pour un bien similaire neuf. Le terme «reprise» désigne aussi le rachat par un fabricant ou un distributeur d'un bien ancien et usagé, de sa marque ou non. La reprise, dans ce cas, peut avoir lieu en fonction d'un cours publié régulièrement.  1, fiche 1, Français, - achat%20avec%20reprise

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 CONT

For example, if a registrant dealer sells a new vehicle in a non-participating province to a non-registrant individual, and accepts the individual's leasehold interest as a trade-in, the tax payable is calculated as follows: Cost of new car $20,000. Leasehold interest accepted as trade-in 1,000. Adjusted cost $19,000 GST ($19,000 x 7%) 1,330. Total amount payable $20,330. These rules also apply to a registrant individual trading in a leasehold interest in a leased vehicle where the vehicle was used less than 90% in the individual's commercial activities.  1, fiche 2, Anglais, - trade%2Din

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 CONT

Par exemple, si un concessionnaire inscrit vend un véhicule neuf à un particulier non inscrit dans une province non participante et accepte comme bien repris le droit de tenure à bail du particulier, la taxe payable est calculée de la façon suivante : Coût de la voiture neuve 20 000$. Droit de tenure à bail accepté comme bien repris 1 000. Prix rajusté 19 000 TPS (19 000 $ x 7 %) 1 330. Montant total payable 20 330$. Ces règles visent aussi le particulier inscrit qui donne en échange le droit de tenure à bail dans un véhicule loué lorsque le véhicule était utilisé à moins de 90 % dans le cadre de ses activités commerciales.  1, fiche 2, Français, - bien%20repris

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol

Fiche 3,  Justifications,  Anglais

Fiche 3,  Justifications,  Français

Record number: 3, Textual support number: 1 DEF

Action, pour un vendeur, de vendre un bien d'équipement, généralement à l'état neuf, moyennant une contrepartie constituée d'un bien usagé que lui remet l'acheteur et d'une somme d'argent égale à la différence entre le prix courant du bien à l'état neuf et la valeur de reprise attribuée au bien à l'état usagé.  1, fiche 3, Français, - vente%20avec%20reprise

Fiche 3,  Justifications,  Espagnol

Fiche 4,  Justifications,  Anglais

Record number: 4, Textual support number: 1 CONT

A dealer will usually offer more for a trade-in than for a straight sale, but the difference will always be added to the price of the new car you buy from him.  1, fiche 4, Anglais, - trade%2Din

Fiche 4,  Justifications,  Français

Record number: 4, Textual support number: 1 CONT

Un concessionnaire offre habituellement plus pour un échange, mais soyez assuré que la différence figurera toujours dans le prix de la nouvelle voiture que vous lui achèterez.  1, fiche 4, Français, - %C3%A9change

Fiche 4,  Justifications,  Espagnol

Fiche 5,  Justifications,  Anglais

Record number: 5, Textual support number: 1 OBS

commerce  1, fiche 5, Anglais, - trade%2Din

Fiche 5,  Justifications,  Français

Fiche 5,  Justifications,  Espagnol