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SURVEY RETURN [1 fiche]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2011-08-02

Anglais

Subject field(s)
  • Surveying
DEF

A statement certifying that the survey is complete, and a written description of the property.

CONT

Returns of survey consist of plans, field notes, reports, and any other documents prescribed ... in specific survey instructions.

OBS

survey return: term used at Natural Resources Canada - Earth Sciences Sector.

Français

Domaine(s)
  • Arpentage
CONT

document d'arpentage de la propriété : Description juridique de la propriété, de son emplacement et de ses dimensions (habituellement demandé par votre créancier hypothécaire).

OBS

Dépouillement du Manual of Instructions for the Survey of Canada Lands - Manuel d'instructions pour l'arpentage des Terres du Canada, 1979.

OBS

document d'arpentage : terme en usage à Ressources naturelles Canada - Secteur des sciences de la Terre.

Espagnol

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