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COMPLETELY DENATURED ALCOHOL [1 fiche]

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Fiche 1 2002-01-15

Anglais

Subject field(s)
  • Chemical Elements and Compounds
  • Taxation
DEF

Alcohol to which have been added sufficient malodorous and obnoxious substances (as products from the destructive distillation of wood or from petroleum) to prevent completely its use or recovery for beverage purposes but not for many industrial uses (as for an antifreeze).

Français

Domaine(s)
  • Éléments et composés chimiques
  • Fiscalité
CONT

L'alcool complètement dénaturé n'est pas soumis à l'impôt.

OBS

Voir aussi «alcool dénaturé».

Espagnol

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