TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
DELETERIOUS SUBSTANCE [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2009-11-20
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Water Pollution
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- deleterious substance
1, fiche 1, Anglais, deleterious%20substance
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
A substance is deleterious if it is harmful to fish, if it limits the use of fish by humans (for example contamination of fish by dioxins or shellfish by E. coli), or if by going through some process of degradation, it harms the water quality (for example, oxygen-depleting wastes). A substance is also deleterious if it exceeds a level prescribed by regulation. 1, fiche 1, Anglais, - deleterious%20substance
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Pollution de l'eau
Fiche 1, La vedette principale, Français
- substance délétère
1, fiche 1, Français, substance%20d%C3%A9l%C3%A9t%C3%A8re
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Pour qu'un secteur soit ouvert à l'exploitation, il doit répondre aux normes canadiennes et américaines de contrôle de salubrité des eaux des secteurs coquilliers :a) le secteur ne doit pas être contaminé par des matières fécales ou par des substances délétères et toxiques au point que la consommation des mollusques de ce secteur s'avère dangereuse [...] 2, fiche 1, Français, - substance%20d%C3%A9l%C3%A9t%C3%A8re
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1994-12-31
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Taxation
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- adjusted benefit 1, fiche 2, Anglais, adjusted%20benefit
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
- deleterious substance 1, fiche 2, Anglais, deleterious%20substance
correct
Fiche 2, Justifications, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Fiscalité
Fiche 2, La vedette principale, Français
- avantage amélioré
1, fiche 2, Français, avantage%20am%C3%A9lior%C3%A9
nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Source : Loi sur la taxe d'accise, art. 173 (e) v. 1, fiche 2, Français, - avantage%20am%C3%A9lior%C3%A9
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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