TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
TARIFF INDEX [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2009-10-24
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Business and Administrative Documents
- Customs and Excise
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- tariff directory
1, fiche 1, Anglais, tariff%20directory
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- tariff index 2, fiche 1, Anglais, tariff%20index
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
personalized Tariff Directory. All tariff codes used in the preparation of entries are stored for future reference... Please note that his tariff directory is not a substitute for the Harmonized Tariff Codes. 3, fiche 1, Anglais, - tariff%20directory
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Écrits commerciaux et administratifs
- Douanes et accise
Fiche 1, La vedette principale, Français
- répertoire des tarifs
1, fiche 1, Français, r%C3%A9pertoire%20des%20tarifs
nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- index tarifaire 2, fiche 1, Français, index%20tarifaire
correct, nom masculin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Les droits spécifiques et les taxes figurant dans le répertoire des tarifs concernant les parties contractantes membres du Fonds monétaire international [...] sont exprimés dans la monnaie appropriée [...]. 3, fiche 1, Français, - r%C3%A9pertoire%20des%20tarifs
Record number: 1, Textual support number: 2 CONT
Le personnel du Conseil fait remarquer que l'avis de modifications tarifaire 1 n'est pas nécessaire, puisque l'index tarifaire de la compagnie ne fait pas partie du modèle tarifaire applicable aux ESLC [Entreprises de services locaux concurrents]. 4, fiche 1, Français, - r%C3%A9pertoire%20des%20tarifs
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1980-07-23
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Finance
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- tariff index 1, fiche 2, Anglais, tariff%20index
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Finances
Fiche 2, La vedette principale, Français
- indice tarifaire 1, fiche 2, Français, indice%20tarifaire
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
MRCF, p. 279; nov. 1972. 1, fiche 2, Français, - indice%20tarifaire
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
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