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SUBIR PREJUDICE [4 fiches]

Fiche 1 2014-12-18

Anglais

Subject field(s)
  • Aboriginal Law
CONT

Even if the First Nation cannot at this time point to any tangible prejudice, we are prepared to conclude that, on balance, there is a likelihood of prejudice to its ability to resolve its claim should it remain any longer in the specific claims process.

OBS

Alexis First Nation Inquiry TransAlta Utilities Right Way Claim (March 2003).

Français

Domaine(s)
  • Droit autochtone
CONT

Même si la Première Nation ne peut pour l'instant démontrer de préjudice tangible, nous sommes disposés à conclure, par prépondérance des probabilités, qu'elle risque de subir un préjudice quant à sa capacité de régler sa revendication si elle demeure encore longtemps bloquée dans le processus d’examen.

OBS

Enquête sur la revendication de la Première Nation d’Alexis relative aux emprises accordées à TransAlta Utilities (Mars 2003).

Terme(s)-clé(s)
  • dommage tangible

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2013-02-20

Anglais

Subject field(s)
  • Auditing (Accounting)

Français

Domaine(s)
  • Vérification (Comptabilité)
DEF

Cas où l'auditeur n’ a pas fait son travail de manière adéquate et où les utilisateurs des états financiers qui se fieraient à son opinion pourraient subir un préjudice.

OBS

La faillite d’une entreprise (business failure) ne signifie pas nécessairement qu’il y a eu échec de l’audit.

OBS

échec de l’audit : Le Bureau de la traduction du gouvernement du Canada recommande l’usage du terme «audit» comme équivalent de l’anglais «audit» dans le domaine de la comptabilité (REC-13/2013-02).

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2004-07-20

Anglais

Subject field(s)
  • Trade
  • Trademarks (Law)
  • Commercial and Other Bodies (Law)
CONT

... a trade mark plays an important role in establishing commercial reputation for the product.

Français

Domaine(s)
  • Commerce
  • Marques de commerce (Droit)
  • Organismes commerciaux ou non (Droit)
CONT

[...] le cas où une partie peut subir une perte commerciale permanente ou un préjudice irrémédiable à sa réputation commerciale [...]

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2002-08-14

Anglais

Subject field(s)
  • Animal Pests (Crops)
  • Insects, Centipedes, Spiders, and Scorpions
Terme(s)-clé(s)
  • wood-consuming insect
  • wood consuming insect

Français

Domaine(s)
  • Animaux nuisibles aux cultures
  • Insectes, mille-pattes, araignées et scorpions
CONT

Les principales familles d’insectes xylophages sont les bostrychidés, les anobiidés, les lymexylonidés, les cérambycidés, les buprestidés, parmi les coléoptères; les siricidés, parmi les hyménoptères les cossidés et les sésiidés(aegériidés), parmi les lépidoptères; enfin les termintidés. Ces insectes causent un préjudice important aux arbres, soit en dévorant les pousses terminales, soit en creusant de très nombreuses galeries qui provoquent une déperdition de sève et entraînent la mort du sujet. Ce sont principalement les conifères qui ont à subir leurs ravages, et en particulier les pins, sapins et épicéas.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Animales dañinos para los cultivos
  • Insectos, ciempiés, arañas y escorpiones
Conserver la fiche 4

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