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La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.

CALCUL CANADA [59 fiches]

Fiche 1 2024-04-03

Anglais

Subject field(s)
  • Decisions (Practice and Procedural Law)

Français

Domaine(s)
  • Décisions (Droit judiciaire)
OBS

«Costs» se traduit par frais ou par dépens. [...] Les dépens sont la partie des frais engendrés par le procès que le gagnant peut se faire payer par le perdant. Il s’agit donc d’une somme qui n’ est pas encore déterminée au moment du jugement, bien qu'elle soit déterminable par la procédure de la taxe(au Canada), ou du calcul(au Nouveau Brunswick). [...] Les dépens sont généralement déterminés en fonction de deux barèmes [...] : a) frais entre avocat et client(«solicitor and client costs») b) frais entre parties(«party and party costs»). Au Canada, sauf mention contraire, ce sont les frais entre parties qui constituent les dépens.

Espagnol

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Fiche 2 2022-08-09

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Hydrology and Hydrography
  • Atmospheric, Climatic and Meteorological Phenomena
  • Emergency Management
OBS

CanFlood is an open source flood risk calculation toolkit designed for Canada.

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Hydrologie et hydrographie
  • Phénomènes météorologiques, climatiques et atmosphériques
  • Gestion des urgences
OBS

CanFlood est une boîte à outils de calcul des risques d’inondation au code source ouvert conçue pour le Canada.

Espagnol

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Fiche 3 2022-03-28

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Institutions
  • Banking
CONT

Europe's top banking regulator urged lenders to prepare for potential fallout from the strained relations between the West [and] Russia over Ukraine.

Français

Domaine(s)
  • Institutions financières
  • Banque
CONT

[…] le Bureau du surintendant des institutions financières(BSIF), le principal organisme de réglementation bancaire du [Canada], a dévoilé des propositions qui exigeraient la satisfaction de critères de robustesse pour l'admissibilité à tous les prêts hypothécaires non assurés, et qui fixeraient le taux de référence servant au calcul d’admissibilité pour ces prêts au taux contractuel plus deux points de pourcentage.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Instituciones financieras
  • Operaciones bancarias
CONT

En algunos países, los organismos de regulación bancaria han ido más allá de la simple estricta divulgación y las normas de auditoría, y requieren que los bancos tengan una calificación crediticia, asegurando que esa calificación se publique, e incluso haciendo altamente transparente la tasa de interés que un banco debe pagar sobre sus pasivos no asegurados.

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Fiche 4 2019-12-19

Anglais

Subject field(s)
  • Finance
  • Scholarships and Research Grants
CONT

Toward an "Imagination Quotient," a grants competition targeted to psychologists, neuroscientists, and educators who conduct research on theory of mind, mental imagery ... and related fields, to support projects that seek to test and validate a proposed measure and develop an intervention for imagination/perspective.

Français

Domaine(s)
  • Finances
  • Bourses d'études et subventions de recherche
CONT

[Plusieurs organisations, dont le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada(CRSNG) ] ont annoncé conjointement leur participation au 3e cycle du défi «Au coeur des données numériques» [...], un concours de subventions qui vise à favoriser la recherche nécessitant une grande puissance de calcul dans le domaine des sciences humaines. Le CRSNG prévoit financer de trois à cinq projets dans le cadre de cette initiative.

Espagnol

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Fiche 5 2018-03-01

Anglais

Subject field(s)
  • Artificial Intelligence
  • Collaboration with WIPO
CONT

With the growing need for flexibility ... an embedded parallel computer is needed that finds the optimum balance between all of the available forms of parallelism, yet remains programmable. Embedded computation requires more generality/flexibility than that offered by an ASIC [application specific integrated circuit], but less generality than that offered by a general purpose processor. Therefore, the instruction set architecture of an embedded computer can be optimized for an application domain, yet remain "general purpose" within that domain.

OBS

embedded computation: designation validated by Canadian subject-field experts from Concordia University, Dalhousie University, Laval University and Microsoft Canada.

Français

Domaine(s)
  • Intelligence artificielle
  • Collaboration avec l'OMPI
CONT

Les calculs sont également réalisés en dehors du robot et optimisés pour être réalisés en temps réel. Ici aussi, on ne respecte pas la contrainte d’un environnement instrumenté, ni les contraintes de calculs embarqués.

OBS

calcul embarqué: terme habituellement utilisé au pluriel.

OBS

calcul embarqué : désignation validée par des spécialistes canadiens de l'Université Concordia, de l'Université Dalhousie, de l'Université Laval et de Microsoft Canada.

Terme(s)-clé(s)
  • calculs embarqués

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Inteligencia artificial
  • Colaboración con la OMPI
CONT

[…] solo algunos sensores y máquinas trabajan en red y hacen uso de computación empotrada (embebida). Típicamente están organizados en una pirámide de automatización vertical en la cual los sensores, los dispositivos de campo con inteligencia limitada y los controladores de automatización están gobernados por un sistema de control global.

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Fiche 6 2017-03-22

Anglais

Subject field(s)
  • Non-Gov. Provincial Bodies and Committees (Canadian)
  • Advertising
CONT

The AAPQ was created to meet the following objectives: To defend, promote and represent the interests of Quebec advertising agencies to government bodies, businesses, specific media or media associations, unions, consumer protection associations and other organizations in the communications field, in Canada and abroad; To contribute to an improvement in the quality of advertising; To raise the public's awareness of the important role of advertising agencies; To establish and define for its members a code of ethics governing the various advertising agencies operating in Quebec so as to improve their professional relations with other parties involved.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités provinciaux non gouv. canadiens
  • Publicité
CONT

La création de l'AAPQ a été motivée par les objectifs suivants :. Défendre, promouvoir et représenter les intérêts des agences de publicité du Québec auprès des organismes et milieux gouvernementaux, milieux d’affaires, associations de médias ou médias particuliers, syndicats, organismes de protection du consommateur et autres associations du monde de la communication, au Canada comme à l'étranger; Contribuer à l'amélioration de la qualité de la publicité;-Entente collective des annonces publicitaires entre l'Union des Artistes et l'Association des producteurs conjoints-Calcul des hausses tarifaires-Grille de tarif. Sensibiliser le public en général à l'importance du rôle des agences de publicité; Établir et définir pour ses membres les règles d’un code d’éthique régissant les diverses agences de publicité œuvrant au Québec afin d’améliorer leurs relations professionnelles avec les différents intervenants.

Espagnol

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Fiche 7 2017-01-26

Anglais

Subject field(s)
  • Wood Products
DEF

An established quality - or use - classification of timber and also [in the USA] trees ...

PHR

Timber grade.

Français

Domaine(s)
  • Produits du bois
DEF

Classement du bois d’œuvre et aux États-Unis, des arbres, d’après des critères de qualité et l’utilisation escomptée.

OBS

La Commission(canadienne) nationale de classification des sciages(en anglais : National Lumber Grades Authority), dans son recueil de 1980 intitulé «Règles de classification pour le bois d’œuvre canadien» emploie le terme «qualité», de préférence à «classe», pour sa traduction de «grade» tandis que l'on retrouve dans la norme nationale du Canada(CAN3-086-M80) sur les «Règles de calcul des charpentes en bois» le terme «classe» comme traduction de «grade».

Espagnol

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Fiche 8 2017-01-04

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
CONT

Changes were also implemented to the T1 Individual processing systems to automate the assessment and reassessment of many returns which previously required manual intervention, and to streamline the calculation of interest and penalty charges for those returns which still require such intervention.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
CONT

[Revenu Canada] a aussi mis en œuvre des modifications aux systèmes de traitement des déclarations T1 des particuliers afin d’automatiser l'établissement des cotisations et de nombreuses déclarations qui nécessitaient auparavant une intervention humaine, et de rationaliser le calcul des intérêts et des pénalités à l'égard des déclarations qui nécessitent toujours une telle intervention.

Espagnol

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Fiche 9 2016-03-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)
  • Anti-pollution Measures
  • Agriculture - General
OBS

The Agriculture and Agri-Food Canada (AAFC) Model Farm Program was an extensive, collaborative study intended to improve the accuracy of GHG [greenhouse gas] emissions from Canadian agriculture and to identify ways to reduce farm emissions.

Terme(s)-clé(s)
  • Model Farm Programme

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Mesures antipollution
  • Agriculture - Généralités
OBS

Le Programme de modèles d’exploitations agricoles d’Agriculture et Agroalimentaire Canada(AAC) était une étude approfondie menée en collaboration dans le but d’améliorer la précision du calcul des émissions de GES [gaz à effet de serre] attribuables au secteur agricole canadien et de trouver des solutions pour réduire les émissions provenant des fermes.

Espagnol

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Fiche 10 2015-04-12

Anglais

Subject field(s)
  • Rules of Court
  • Decisions (Practice and Procedural Law)
OBS

Terms used in the plural.

Français

Domaine(s)
  • Règles de procédure
  • Décisions (Droit judiciaire)
OBS

dépens partie-partie : terme recommandé par le Comité d’uniformisation des règles de procédure civile dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

OBS

«Costs» se traduit par frais ou par dépens. [...] Les dépens sont la partie des frais engendrés par le procès que le gagnant peut se faire payer par le perdant. Il s’agit donc d’une somme qui n’ est pas encore déterminée au moment du jugement, bien qu'elle soit déterminable par la procédure de la taxe(au Canada), ou du calcul(au Nouveau-Brunswick). [...] Les dépens sont généralement déterminés en fonction de deux barèmes [...] : a) frais entre avocat et client(«solicitor and client costs») b) frais entre parties(«party and party costs»). Au Canada, sauf mention contraire, ce sont les frais entre parties qui constituent les dépens.

OBS

Termes pluriel d’usage.

Espagnol

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Fiche 11 2014-06-16

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Computer Mathematics
OBS

As a national organization, Compute Canada coordinates and promotes the use of HPC [high-performance computing] in Canadian research ... Compute Canada integrates high-performance computers, data resources and tools, and academic research facilities around the country.

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Mathématiques informatiques
OBS

En tant qu'organisme national, Calcul Canada coordonne et promeut l'usage du CHP [calcul à haute performance] dans la recherche partout au pays [...] Calcul Canada regroupe des ordinateurs ultra puissants, des banques de données et outils, ainsi que des installations de recherche universitaires à travers le pays.

Espagnol

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Fiche 12 2014-06-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Computer Mathematics
OBS

... a strategic document that frames and focuses Compute Canada’s priorities over the next five years [until 2019.]

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Mathématiques informatiques
OBS

[...] plan stratégique [qui] prévoit les besoins futurs en fonction des tendances actuelles [d’ici 2019.]

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2014-06-16

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Computer Mathematics
OBS

One of the four regional high performance computing organizations grouped under Compute Canada.

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Mathématiques informatiques
OBS

Calcul Québec(CQ) est une fédération d’universités québécoises réunies autour du calcul informatique de pointe(CIP). [...] Au sein de Calcul Canada[, qui est l'organisme fédéral sans but lucratif chapeautant le CIP au Canada], on trouve quatre organisations régionales : ACEnet, Calcul Québec, Compute Ontario et West Grid.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2014-06-16

Anglais

Subject field(s)
  • Computer Hardware
CONT

High performance computing infrastructure — Supercomputing, also known as high performance computing (HPC) puts supercomputers and computer clusters to work to solve complex and advanced problems in a variety of research disciplines.

Français

Domaine(s)
  • Matériel informatique
CONT

Il est possible de demander à la FCI [Fondation canadienne pour l'innovation] des fonds pour l'infrastructure de calcul de haute performance(CHP), mais la FCI demande que cette infrastructure soit abritée et gérée par Calcul Canada si possible. Il faut donc consulter Calcul Canada avant de présenter la demande.

Espagnol

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Fiche 15 2013-11-26

Anglais

Subject field(s)
  • Sales (Marketing)
  • Market Prices
CONT

Bidder-optimal core pricing identifies the smallest payments that are consistent with the core, generalizing second-pricing in a useful way. ... If the regions are not substitutes, then the Vickrey prices are typically not in the core; bidder-optimal core prices will then be lower than the Vickrey prices.

Français

Domaine(s)
  • Vente
  • Prix (Commercialisation)
CONT

Industrie Canada appliquera les prix de base optimaux pour les soumissionnaires et utilisera la «méthode Vickrey de calcul du deuxième prix» pour déterminer les prix de base.

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2013-04-19

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
  • Employment Benefits
  • Federal Administration
OBS

Pursuant to the Public Service Superannuation Act.

Terme(s)-clé(s)
  • Atomic Energy of Canada Ltd Pension Regulations

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
  • Avantages sociaux
  • Administration fédérale
OBS

En vertu de la Loi sur les pensions de la fonction publique.

Terme(s)-clé(s)
  • Règlement de pension de l’Énergie atomique du Canada, Limitée

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 - données d’organisme externe 2012-09-12

Anglais

Subject field(s)
  • Farm Management and Policy
  • Compartment - Agriculture and Agri-Food Canada
CONT

The Canadian Wheat Board Receivables Adjustment (CWB-RA) worksheet is an optional AgriStability program feature that you may use instead of the default calculation. The worksheet allows you to calculate the CWB-RA using actual sales and the pricing option you used when you sold your CWB commodities into the active pool.

OBS

Canadian Wheat Board Receivables Adjustment worksheet; CWB-RA worksheet: term and shortened form approved by the Terminology Committee of Agriculture and Agri-Food Canada on March 13, 2012.

Français

Domaine(s)
  • Gestion et politique agricole
  • Tiroir - Agriculture et Agroalimentaire Canada
CONT

La feuille de calcul du rajustement des comptes débiteurs de la Commission canadienne du blé (RCD-CCB) peut être utilisée au choix à la place de la formule de calcul par défaut. Elle vous permet de calculer le RCD-CCB en utilisant vos valeurs de ventes réelles ainsi que l’option de fixation de prix que vous avez choisie pour consigner vos cultures mises en marché par la CCB dans le compte de mise en commun en vigueur.

OBS

feuille de calcul du rajustement des comptes débiteurs de la Commission canadienne du blé; feuille de calcul du RCD-CCB : terme et forme abrégée approuvés par le Comité de terminologie d’Agriculture et Agroalimentaire Canada le 13 mars 2012.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2012-08-27

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses
  • Accounting
  • Real Estate
OBS

The "Book Value Calculator" (hereafter referred to as the "BVC") was designed by the Appraisals Directorate at Public Works and Government Services Canada (PWGSC) to assist in determining the Gross Book Value (GBV) and Net Book Value (NBV) necessary for the opening balance statement for PWGSC [Public Works and Government Services Canada] and for other departments and agencies of the federal government. The "BVC" is essentially an "Access" database program that is designed to use readily available data to estimate the gross and net book values of land and buildings (or infrastructure); remaining life for amortization; and the effective year built (to support systems that must calculate NBV rather than accept it as an input item).

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
  • Comptabilité
  • Immobilier
OBS

À la Direction des évaluations, Direction générale des services immobiliers de TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada], système de calcul utilisé pour établir la valeur comptable des biens immobiliers

Espagnol

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Fiche 19 2010-02-10

Anglais

Subject field(s)
  • Engineering Tests and Reliability
  • Man-Made Construction Materials
  • Soil Mechanics (Engineering)
  • Synthetic Fabrics
DEF

For a geotextile, a property which indicates the approximate largest particle that would effectively pass through the geotextile.

CONT

The apparent opening size (AOS) or equivalent opening size (EOS) (they are equivalent terms) are defined in CW-02215 as the U.S. Standard sieve number that has openings closest in size to the openings in the fabric. The test uses known sized glass beads of designated number and determines by sieving ... that size of beads for which 5% or less pass through the fabric.

CONT

AOS (apparent opening size) is the basic indicator of the pore size of a geotextile. The AOS test involves dry sieving of glass beads and ASTM D 4751 describes the standard methodology. The AOS actually measures the near-largest pore diameter in the geotextile. Using similar terminology as soil gradation, AOS is commonly expressed as O95 (based on retaining 95% of a given size glass bead). There are other indicators opening sizes that design methods have used such as O90, O98, Of or filtration opening size (FOS). When two different geotextiles (same O95 value) were compared, each geotextile might have different hydraulic behaviors.

OBS

This test was developed by the U.S. Army Corps of Engineers for evaluating woven fabrics but has been extended to cover all fabrics, including the nonwoven types.

OBS

... the "Equivalent Opening Size" (E.O.S.) ... is still occasionally used, although the internationally adopted term for the O95 value is now "Apparent Opening Size" (A.O.S.).

OBS

Compare with "filtration opening size."

Français

Domaine(s)
  • Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie)
  • Matériaux de construction artificiels
  • Mécanique des sols
  • Textiles artificiels et synthétiques
OBS

ouverture de filtration (tamisage à sec, ou par voie sèche) : équivalents obtenus auprès d’un professeur de l’École polytechnique de Montréal, qui donne un cours intitulé «Mécanique des sols expérimentale». Selon lui, l’expression «diamètre d’ouverture de filtration» est pléonastique.

OBS

Pour les géotextiles utilisés comme filtres, on mesurera par commodité la probabilité de passage des particules de sol d’un diamètre connu. On assimile ainsi le géotextile à un tamis. On enregistre la taille maximale des particules traversant le tamis, mesure assimilée à un diamètre, d’où l’expression «diamètre de filtration». Plusieurs principes et méthodes sont actuellement utilisés pour définir cette caractéristique : tamisage à sec de billes de verre calibrées [...]; tamisage à sec de particules de sol [...]; tamisage de sol à l’humide [...]; tamisage de sol sous régime hydrodynamique.

OBS

Le critère de rétention des particules de sol est généralement exprimé par un rapport entre l'ouverture de filtration du géotextile(représentant sa porométrie) et la dimension des plus grosses particules de sol susceptible de le traverser(D). Ouverture de filtration. Diverses techniques ont été développées pour mesurer la taille des pores d’un géotextile. Elles sont divisées en trois classes : les méthodes directes(optiques ou par analyse d’images) ;indirectes(tamisage) ou théoriques(calcul de la porométrie). Les méthodes par tamisage sont les seules à avoir été normalisées. Le diamètre d’ouverture de filtration est défini comme la dimension d95 de la courbe cumulative des particules passant au travers le géotextile pendant le tamisage. En d’autres mots, d95 est la dimension de l'ouverture du géotextile dont 95 % de ses ouvertures sont inférieures à cette valeur. Au Canada, deux méthodes sont actuellement utilisées : le tamisage hydrodynamique qui donne le paramètre FOS(Filtration Opening Size)(CAN/CGSB 148. 1-10) et le tamisage à sec qui donne le AOS(ASTM D 4751-81). Pour mesurer le FOS, on dépose sur le géotextile une quantité déterminée de billes de verre et on le soumet à une série d’immersions et d’émersions dans un bac rempli d’eau. Les particules sont alors entraînées à travers l'échantillon. Cette procédure simule des conditions que l'on retrouve dans des applications de filtration et de séparation. Selon certains, le FOS est donc le seul critère à appliquer pour la conception de filtres et de séparateurs. En effet, la procédure d’immersion et d’émersion force les particules à passer au travers du géotextile. Aussi, le fait de mouiller les particules pendant le tamisage élimine les forces d’électricité statique à la surface des particules et des fibres. Avec le tamisage à sec, les forces électrostatiques qui se développent pendant le test entraînent une agglomération des particules, même en utilisant un agent antistatiq

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2010-02-08

Anglais

Subject field(s)
  • Engineering Tests and Reliability
  • Man-Made Construction Materials
  • Soil Mechanics (Engineering)
  • Synthetic Fabrics
CONT

AOS (apparent opening size) is the basic indicator of the pore size of a geotextile. The AOS test involves dry sieving of glass beads and ASTM D 4751 describes the standard methodology. The AOS actually measures the near-largest pore diameter in the geotextile. Using similar terminology as soil gradation, AOS is commonly expressed as O95 (based on retaining 95% of a given size glass bead). There are other indicators opening sizes that design methods have used such as O90, O98, Of or filtration opening size (FOS). When two different geotextiles (same O95 value) were compared, each geotextile might have different hydraulic behaviors.

OBS

Compare with "apparent opening size."

Français

Domaine(s)
  • Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie)
  • Matériaux de construction artificiels
  • Mécanique des sols
  • Textiles artificiels et synthétiques
OBS

ouverture de filtration (tamisage hydrodynamique, ou par voie hydrodynamique) : équivalents obtenus auprès d’un professeur de l’École polytechnique de Montréal, qui donne un cours intitulé «Mécanique des sols expérimentale». Selon lui, l’expression «diamètre d’ouverture de filtration» est pléonastique.

OBS

Pour les géotextiles utilisés comme filtres, on mesurera par commodité la probabilité de passage des particules de sol d’un diamètre connu. On assimile ainsi le géotextile à un tamis. On enregistre la taille maximale des particules traversant le tamis, mesure assimilée à un diamètre, d’où l’expression «diamètre de filtration». Plusieurs principes et méthodes sont actuellement utilisés pour définir cette caractéristique : tamisage à sec de billes de verre calibrées [...]; tamisage à sec de particules de sol [...]; tamisage de sol à l’humide [...]; tamisage de sol sous régime hydrodynamique.

OBS

Le critère de rétention des particules de sol est généralement exprimé par un rapport entre l'ouverture de filtration du géotextile(représentant sa porométrie) et la dimension des plus grosses particules de sol susceptible de le traverser(D). Ouverture de filtration. Diverses techniques ont été développées pour mesurer la taille des pores d’un géotextile. Elles sont divisées en trois classes : les méthodes directes(optiques ou par analyse d’images) ;indirectes(tamisage) ou théoriques(calcul de la porométrie). Les méthodes par tamisage sont les seules à avoir été normalisées. Le diamètre d’ouverture de filtration est défini comme la dimension d95 de la courbe cumulative des particules passant au travers le géotextile pendant le tamisage. En d’autres mots, d95 est la dimension de l'ouverture du géotextile dont 95 % de ses ouvertures sont inférieures à cette valeur. Au Canada, deux méthodes sont actuellement utilisées : le tamisage hydrodynamique qui donne le paramètre FOS(Filtration Opening Size)(CAN/CGSB 148. 1-10) et le tamisage à sec qui donne le AOS(ASTM D 4751-81). Pour mesurer le FOS, on dépose sur le géotextile une quantité déterminée de billes de verre et on le soumet à une série d’immersions et d’émersions dans un bac rempli d’eau. Les particules sont alors entraînées à travers l'échantillon. Cette procédure simule des conditions que l'on retrouve dans des applications de filtration et de séparation. Selon certains, le FOS est donc le seul critère à appliquer pour la conception de filtres et de séparateurs. En effet, la procédure d’immersion et d’émersion force les particules à passer au travers du géotextile. Aussi, le fait de mouiller les particules pendant le tamisage élimine les forces d’électricité statique à la surface des particules et des fibres. Avec le tamisage à sec, les forces électrostatiques qui se développent pendant le test entraînent une agglomération des particules, même en utilisant un agent antistatiq

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 2009-10-26

Anglais

Subject field(s)
  • Nuclear Physics
OBS

covariance data comptation: term used at Natural Resources Canada - Earth Sciences Sector.

Français

Domaine(s)
  • Physique nucléaire
OBS

calcul des données de covariance : terme en usage à Ressources naturelles Canada-Secteur des sciences de la Terre.

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 2009-09-21

Anglais

Subject field(s)
  • Education (General)
  • Continuing Education
DEF

An education program typically carried out in a setting provided by the workers' employer or union and designed to help incumbent (employed) workers to strengthen their basic skills.

Français

Domaine(s)
  • Pédagogie (Généralités)
  • Éducation permanente
CONT

I1 est temps de tenir compte des conséquences des faiblesses de certains travailleurs en matière de lecture, d’écriture et de calcul. D'après l'expérience glanée par différentes municipalités de l'ensemble du Canada, les programmes d’alphabétisation en milieu de travail sont un élément valable d’un plan de formation interne et d’une stratégie à long terme. Intégrés à la gestion générale des ressources humaines, ils sont avantageux tant pour l'employé que pour l'employeur.

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 2009-03-31

Anglais

Subject field(s)
  • Actuarial Practice
  • Pensions and Annuities
CONT

For the purpose of calculating the additional pension benefit, the value of a pension having the same characteristics as the normal pension, except the pension supplement provided by the pension plan for the payment of a minimum pension, shall be determined, based on the assumption that payment of the pension begins at the normal retirement age and allowing for adjustment of the pension between the date the member ceases to be an active member until the date the member reaches the age that is 10 years under normal retirement age.

Français

Domaine(s)
  • Actuariat
  • Pensions et rentes
CONT

Aux fins du calcul de cette prestation additionnelle, la valeur d’une rente comportant les mêmes caractéristiques que celles de la rente normale, à l'exception du complément de rente prévu par le régime de retraite pour le versement d’une rente minimale, est déterminée en supposant que le service de cette rente débute à l'âge normal de la retraite et en prévoyant l'indexation de cette rente entre le moment où le participant cesse d’être actif et la date où le participant atteindra un âge inférieur de 10 ans à l'âge normal de la retraite. Cette indexation doit être de 50 % de l'évolution de l'indice d’ensemble des prix à la consommation pour le Canada, non désaisonnalisé, publié par Statistique Canada, entre le mois au cours duquel le participant a cessé d’être actif et celui au cours duquel cessera l'indexation; le taux annualisé de cette indexation ne peut toutefois être inférieur à 0 % ni supérieur à 2 %.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 2008-09-13

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Taxation
OBS

Canada Revenue Agency's publication T4127(E).

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Fiscalité
OBS

Publication T4127(F) de l’Agence du revenu du Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 2007-07-16

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Investment
DEF

A term broadly used for deductions in computing tax, and particularly those who reduce the amount due, such as the deductions commonly given to individual income taxpayers.

CONT

The calculation of the dividend tax credit for residents of Quebec differs from the calculation used in the rest of Canada in the following respects: the net federal tax payable is further reduced by a standard federal tax abatement (equal to 16.5% currently) ...

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Investissements et placements
DEF

Réduction, diminution d’impôt.

CONT

Le calcul de dégrèvement fiscal pour les résidents du Québec diffère du calcul utilisé dans le reste du Canada sous les aspects suivants : l'impôt fédéral net à payer est davantage réduit par un abattement fiscal fédéral uniforme(actuellement de 16, 5%), l'impôt provincial et le dégrèvement fiscal provincial sont basés sur un pourcentage du montant majoré du dividende [...]

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistema tributario
  • Inversiones
Conserver la fiche 25

Fiche 26 2007-06-28

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Federal Laws and Legal Documents
OBS

Industry Canada. This directorate develops and implements regulatory plans and policies for spectrum management, telecommunications security and infrastructure protection, and availability of telecommunications services during emergencies. Some of its key functions include federal legislative and regulatory proposals related to spectrum management, telecommunications protection (e.g., cybersecurity) and emergency telecommunications (e.g., priority access, developing public alerting capability). As well, the directorate also provides economic analysis related to wireless industries (e.g., spectrum auction design, review of licence fee structures).

Terme(s)-clé(s)
  • Regulatory Policy and Planning directorate
  • RPP

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Lois et documents juridiques fédéraux
OBS

Industrie Canada. Cette direction élabore des plans stratégiques relatifs à la gestion du spectre et applique les politiques réglementaires connexes. Certaines de ses principales fonctions concernent les lois, les règlements, les initiatives relatives aux plans d’activités, le calcul du coût des programmes, la dotation, l'obligation de rendre des comptes, et la planification des télécommunications d’urgence incluant l'assurance d’une sécurité informatique pour l'infrastructure de communications. La direction est également responsable de la conception, de l'évaluation et de l'interprétation des ventes aux enchères ainsi que de l'analyse économique des industries de systèmes sans fil et des barèmes de droits de licence.

Terme(s)-clé(s)
  • direction Politiques et planification en matière de réglementation
  • PPMR

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 2007-06-07

Anglais

Subject field(s)
  • Social Services and Social Work
  • Real Estate
CONT

The rental subsidy is defined as the portion of the full market rent paid by the lead department to PWC [Public Works Canada], which is 100% for the first five years and thereafter will vary depending on the rental subsidy calculation as set out in Appendix B of the Workplace Day Care Centre Policy.

Français

Domaine(s)
  • Services sociaux et travail social
  • Immobilier
CONT

Par subvention locative, on entend la partie du taux maximum du marché payée à TPC [Travaux publics Canada] par le ministère principal, à savoir 100 % les 5 premières années, et un taux variable par la suite en fonction du calcul de la subvention locative figurant à l'annexe B de la politique sur les garderies en milieu de travail.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Servicios sociales y trabajo social
  • Bienes raíces
Conserver la fiche 27

Fiche 28 2007-05-28

Anglais

Subject field(s)
  • Real Estate
CONT

The tenant service methodology focuses on tenant service related outcomes that reflect tenant satisfaction, contracting and asset integrity. The contractor may undertake tenant services work as described in this part. The RFP (Request for proposal) will provide a revenue sharing calculation and process for distributing management fees between the contractor and PWGSC [Public Works and Government Services Canada].

Français

Domaine(s)
  • Immobilier
CONT

La méthodologie des services aux locataires est axée sur les résultats relatifs aux services aux locataires qui tiennent compte de la satisfaction des locataires, de l'attribution des marchés et de l'intégrité des biens. L'entrepreneur peut se charger de travaux associés aux services aux locataires suivant les indications données dans la présente partie. Le mode de calcul du partage des recettes et la façon de répartir les frais de gestion entre l'entrepreneur et TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada] seront précisés dans la DDP [Demande de proposition].

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 2006-11-15

Anglais

Subject field(s)
  • Surveying Techniques
  • Mathematical Geography
DEF

A technique for computing a simultaneous least squares adjustment of a large data set by grouping the data into smaller pieces, called "blocks", and producing the complete covariance matrix used in calculating the local and network accuracies.

CONT

Helmert blocking, which was developed a little over 100 years ago by F. R. Helmert (Helmert 1880) is basically a technique for breaking up a least squares adjustment problem, which is too large to be managed as a single computation, into many smaller computational tasks with potentially large savings in computer storage and CPU requirements.

OBS

For this adjustment, the blocks were named by state and every GPS [global positioning system] project was assigned to a specific state block. This resulted in some data collected in one state appearing in another state Block but prevented splitting sessions of observations and minimizing junction points. Blocks are combined two at a time, reducing the number of station coordinates to be estimated to only those stations that are associated with GPS observations belonging to other blocks. Eventually only one block remains and a solution for the coordinates of its stations can be performed.

OBS

Helmert Blocking Method: term used at Natural Resources Canada - Earth Sciences Sector.

Français

Domaine(s)
  • Techniques d'arpentage
  • Géographie mathématique
OBS

méthode Helmert de calcul par bloc; méthode Helmert de blocage; méthode des groupes de Helmert; partage en blocs de Helmert : termes en usage à Ressources naturelles Canada-Secteur des sciences de la Terre.

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 2006-04-04

Anglais

Subject field(s)
  • Rules of Court
CONT

A protonotary shall have authority to tax costs between an attorney or solicitor and client in all actions and proceedings in the court.

Français

Domaine(s)
  • Règles de procédure
DEF

Déterminer le montant des frais du procès qui peuvent être mis à la charge du plaideur succombant.

OBS

«Costs» se traduit par frais ou par dépens. [...] Les dépens sont la partie des frais engendrés par le procès que le gagnant peut se faire payer par le perdant. Il s’agit donc d’une somme qui n’ est pas encore déterminée au moment du jugement, bien qu'elle soit déterminable par la procédure de la taxe(au Canada), ou du calcul(au Nouveau Brunswick). [...] Les dépens sont généralement déterminés en fonction de deux barèmes [...] : a) frais entre avocat et client(«solicitor and client costs») b) frais entre parties(«party and party costs»). Au Canada, sauf mention contraire, ce sont les frais entre parties qui constituent les dépens.

OBS

«Liquidation» et «liquidateur» des dépens sont des termes recommandés par le Comité d’uniformisation des règles de procédure dans le cadre du PAJLO.

OBS

liquider

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 2004-02-20

Anglais

Subject field(s)
  • National Bodies and Committees (Canadian)
  • Electronics
OBS

Electronic Frontier Canada (EFC) was founded to ensure that the principles embodied in the Canadian Charter of Rights and Freedoms remain protected as new computing, communications, and information technologies are introduced into Canadian society.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités nationaux canadiens
  • Électronique
OBS

La Frontière Électronique du Canada a été fondée pour garantir que les principes énoncés dans la Charte canadienne des Droits et des Libertés soient protégés, lors de l'introduction dans la société canadienne des nouvelles technologies de calcul, de communication, et d’information.

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 2003-06-25

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Employment Benefits
OBS

This software facilitates compensation services personnel within the Federal Government by calculating the arrears owing for employees on leave without pay. Public Works and Government Services Canada.

OBS

RE-TOS: Re-taken on strength.

Terme(s)-clé(s)
  • RE-TOS software
  • RE-TOS Application

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Avantages sociaux
OBS

Système informatique permettant d’effectuer le calcul des arrérages des prestations de retraite, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

OBS

RE-PE : Reporté à l’effectif.

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 2003-05-28

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Employment Benefits
OBS

Public Works and Government Services Canada, Compensation Sector, section of the RE-TOS Calculation System.

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Avantages sociaux
OBS

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Section de la rémunération, section du Système de calcul RE-PE.

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 2002-10-25

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting
  • Stock Exchange
  • Investment
DEF

The portion of shareholders' equity attributable to a share of issued capital of a limited company, taking into account the participating rights of the various classes of capital stock outstanding.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
  • Bourse
  • Investissements et placements
DEF

Quotient du total des capitaux propres par le nombre d’actions émises et en circulation.

OBS

Au Canada, ce calcul s’applique généralement aux actions ordinaires, compte tenu des droits et des privilèges de participation des autres classes d’actions.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad
  • Bolsa de valores
  • Inversiones
Conserver la fiche 34

Fiche 35 2000-06-05

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Employment Benefits
OBS

Term extracted from the Taxation Operations Manual 40(10)0-A1, form T2203, of Revenue Canada, 2-1999.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Avantages sociaux
OBS

Terme extrait du Manuel des Opérations de l’impôt (MOI-40(10)0-A), formulaire T2203, 2-1999.

Espagnol

Conserver la fiche 35

Fiche 36 2000-04-17

Anglais

Subject field(s)
  • Stock Exchange
  • Currency and Foreign Exchange
  • Investment
  • Foreign Trade
CONT

The revised table contains data on the overdraft loans, positive balances, and special deposit account balances of members of the Canadian Payments Association, which are held at the Bank of Canada. Since the calculation periods previously used are no longer relevant in the LVTS [Large Value Transfer System] environment, all the data, including the buyback operations, are reported as weekly and monthly daily averages.

Terme(s)-clé(s)
  • buy-back operation

Français

Domaine(s)
  • Bourse
  • Politique monétaire et marché des changes
  • Investissements et placements
  • Commerce extérieur
CONT

Le tableau révisé renferme des données sur les prêts pour découvert, les soldes créditeurs et les soldes des comptes spéciaux de dépôt des membres de l'Association canadienne des paiements à la Banque du Canada. Étant donné que les périodes de calcul utilisées précédemment ne sont plus pertinentes depuis l'arrivée du STPGV [système de transfert des paiements de grande valeur], toutes les données, y compris celles ayant trait aux opérations à réméré, sont regroupées en moyennes quotidiennes et déclarées sur une base hebdomadaire et mensuelle.

Espagnol

Conserver la fiche 36

Fiche 37 2000-04-04

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Finance
OBS

Form T2 SCH 27E of Revenue Canada Taxation.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Finances
OBS

Formule T2 SCH 27F de Revenu Canada Impôt.

Espagnol

Conserver la fiche 37

Fiche 38 2000-03-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Taxation
  • Social Security and Employment Insurance
OBS

Publication number +T2204 of Revenue Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Fiscalité
  • Sécurité sociale et assurance-emploi

Espagnol

Conserver la fiche 38

Fiche 39 2000-01-28

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Loans
  • Education
DEF

The Student Loan Repayment Calculator of the Canada Student Loans Program, Human Resources Development Canada, has been provided in order to give students an idea of what their loan payments might be under various circumstances. How to use the calculator: 1. The student enters the total amount of his student loan. 2. He estimates the interest rate which will be applied when he will negotiate repayment. 3. He enters either the amount of monthly payment he can afford or the number of monthly payments he wishes to have calculated and clicks the calculate button.

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Prêts et emprunts
  • Pédagogie
DEF

Le Calculateur de remboursement des prêts étudiants du Programme canadien des prêts étudiants, Développement des ressources humaines Canada, a été conçu pour donner un aperçu des mensualités du remboursement de prêt d’étudiant selon divers scénarios. Comment fonctionne le calculateur : 1. L'étudiant inscrit le montant total de son prêt étudiant. 2. Il donne une estimation du taux d’intérêt qui sera en vigueur au moment où il négociera le remboursement. 3. Il inscrit le montant mensuel qu'il est en mesure de payer ou le nombre de mensualités qu'il désire verser. 4. Il choisit l'éventualité qui fera l'objet du calcul et il clique sur le bouton «Calculer».

Espagnol

Conserver la fiche 39

Fiche 40 1999-06-29

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Social Security and Employment Insurance
OBS

Benefit Repayment Adjustment Calculation will automate the benefit repayment process. As part of the EI [employment insurance] Legislation the ceiling for repayment was reduced, as well, the recoupment rate was increased depending on past usage. This adjustment calculation is based on Benefit Repayment information received from revenue Canada (RCT) pertaining to a specific SIN [social insurance number] and Tax Year and is determined by claimant completion of either Chart 1 or Chart 2 on the back of the T4E.

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Sécurité sociale et assurance-emploi
OBS

Le système de Calcul de rajustement du remboursement de prestations automatise le mécanisme de remboursement de prestations. Le montant maximal de remboursement a été réduit en vertu de la Loi sur l'assurance-emploi et le taux de retenue sur les prestations augmente en fonction de l'utilisation antérieure. Le rajustement est calculé à partir des renseignements sur le rajustement du remboursement reçus de Revenu Canada(RCI) et correspondant à un NAS [numéro d’assurance sociale] et à une année d’imposition donnés, et est déterminé par les données que le prestataire aura inscrites au tableau 1 ou 2 à l'endos du formulaire T4E.

Terme(s)-clé(s)
  • système de calcul de rajustement du remboursement de prestations

Espagnol

Conserver la fiche 40

Fiche 41 1999-03-16

Anglais

Subject field(s)
  • Citizenship and Immigration
OBS

TB: Treasury Board.

OBS

ROLF: right of landing fee.

Terme(s)-clé(s)
  • Treasury Board ROLF waiver
  • TB right of landing fee waiver
  • Treasury Board right of landing fee waiver

Français

Domaine(s)
  • Citoyenneté et immigration
OBS

CT : Conseil du Trésor.

OBS

DEPE : droit exigé pour l’établissement.

OBS

Autorisation donnée par le CT à CIC [Centre d’Immigration Canada] pour faire exception à certaines règles en matière de comptabilité relativement à la période de calcul des recettes du DEPE.

Terme(s)-clé(s)
  • dérogation du Conseil du Trésor pour le DEPE
  • dérogation du CT pour le droit exigé pour l’établissement
  • dérogation du Conseil du Trésor pour le droit exigé pour l’établissement

Espagnol

Conserver la fiche 41

Fiche 42 1998-03-03

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Conventions, Treaties and Agreements (Documents)
  • Transport of Oil and Natural Gas
OBS

The shippers on the Pipeline will, upon demonstration that an amount of Canadian gas equal on a British Thermal Unit (BTU) replacement value basis will be made available for contemporaneous export to the United States, make available from Alaska gas transmitted through the Pipeline, gas to meet the needs of remote users in the Yukon and in the provinces through which the Pipeline passes. Such replacement gas will be treated as hydrocarbons in transit for purposes of the Agreement between the Government of Canada and the Government of the United States of America concerning Transit Pipelines, hereinafter referred to as "the Transit Pipeline Treaty".

Français

Domaine(s)
  • Titres de conventions, de traités et d'accords (Documents)
  • Transport du pétrole et du gaz naturel
OBS

Quand il sera démontré qu'une quantité de gaz canadien équivalente selon un calcul de la valeur de remplacement en B. T. U.(British Thermal Unit) s’avérera disponible pour exportation simultanée vers les États-Unis, les expéditeurs utilisant le Pipe-line prélèveront sur le gaz de l'Alaska transporté par le Pipe-line une quantité de gaz suffisante pour répondre aux besoins des consommateurs éloignés au Yukon et dans les provinces sur le territoire desquelles passe le Pipe-line. Ce gaz de remplacement sera considéré comme des hydrocarbures en transit aux fins de l'Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique concernant les pipe-lines de transit, ci-après appelé «le Traité sur les pipe-lines de transit».

Espagnol

Conserver la fiche 42

Fiche 43 1997-10-27

Anglais

Subject field(s)
  • Government Accounting
  • Stock Exchange
CONT

A subscription is assessed as an equity investment by the Government of Canada in an organization. If the amount recorded in the accounts exceeds Canada's interest in the organization's net worth, as shown by its most recent financial statements, the excess must be included in the allowance up to the amount of the subscriptions recorded in the government's accounts. Only paid-in capital should be used in calculating Canada's interest in the net worth of these organizations. Notes payable issued by the Government of Canada to cover subscriptions should be deducted in calculating both the net worth of the organizations involved and Canada's recorded interest in them.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité publique
  • Bourse
CONT

Aux fins de l'évaluation, la souscription est considérée comme un investissement en actions dans un organisme par l'État canadien. Si la somme inscrite dans les comptes excède la quote-part du gouvernement du Canada de la valeur nette de l'organisme qui est indiquée dans les derniers états financiers, il faut inclure l'excédent dans la provision jusqu'à concurrence du montant des souscriptions figurant dans les comptes du gouvernement. Seul le capital d’apport devrait servir à calculer cette quote-part : les effets à payer émis par le gouvernement du Canada pour financer les souscriptions devraient être déduits au moment du calcul tant de la valeur nette de l'organisme que de la part comptabilisée du gouvernement du Canada dans cet organisme.

Espagnol

Conserver la fiche 43

Fiche 44 1997-04-18

Anglais

Subject field(s)
  • Government Accounting
CONT

Notes payable issued by the Government of Canada to cover subscriptions should be deducted in calculating both the net worth of the organizations involved and Canada's recorded interest in them.

OBS

recorded interest (in an organization)

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité publique
CONT

[...] les effets à payer émis par le gouvernement du Canada pour financer les souscriptions devraient être déduits au moment du calcul tant de la valeur nette de l'organisme que de la part comptabilisée du gouvernement du Canada dans cet organisme.

OBS

part comptabilisé (dans un organisme)

Espagnol

Conserver la fiche 44

Fiche 45 1997-03-18

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
OBS

By Gail Logan and Heather Pearl. Issued by the Prices Division. Ottawa: Statistics Canada, 1996. Contents: What is the CPI? --Misconceptions About the CPI. --How the CPI relates to you? --The goods and services contained in the CPI Basket. --The relative importance of commodities in the CPI Basket. --Updating the CPI Basket. --Collecting prices. --Dealing with quality change. --Calculating indexes. --The CPI Time Base. --Calculating percentage changes. --Using the CPI to adjust payments. --Using the CPI to compare dollar values over time. --CPI and other related publications. --Glossary of terms.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
OBS

Par Gail Logan et Heather Pearl. Ottawa : Division des prix, Statistique Canada, 1996. Sommaire : Qu'est-ce que l'IPC?--Méprises concernant l'IPC.--L'IPC et vous.--Les biens et les services contenus dans le panier de l'IPC.--L'importance relative des produits dans le panier de l'IPC.--La mise à jour du panier de l'IPC.--Le relevé des prix.--Les changements de qualité--Le calcul des indices.--La période de base de l'IPC.--Le calcul des taux de variation.--L'utilisation de l'IPC pour ajuster des paiements.--L'utilisation de l'IPC pour comparer des valeurs en dollars à travers le temps.--L'IPC et autres publications connexes.--Glossaire de termes.

Espagnol

Conserver la fiche 45

Fiche 46 1997-02-17

Anglais

Subject field(s)
  • Loans
  • Government Accounting
CONT

The Government of Canada often provides loans or advances that contain forgiveness clauses with respect to interest or principal or both. To the maximum extent possible, the amounts that are expected to be forgiven should be included in the calculation of the allowance at each year-end.

Français

Domaine(s)
  • Prêts et emprunts
  • Comptabilité publique
CONT

Il n’ est pas rare que le gouvernement du Canada consente des prêts ou des avances assortis de clauses de renonciation aux intérêts ou au capital, ou les deux. Dans la mesure du possible, les sommes auxquelles il faudra vraisemblablement renoncer devraient entrer dans le calcul de la provision à la fin de l'exercice.

Espagnol

Conserver la fiche 46

Fiche 47 1997-02-17

Anglais

Subject field(s)
  • Finance
CONT

The Government of Canada often provides loans or advances that contain forgiveness clauses with respect to interest or principal or both. To the maximum extent possible, the amounts that are expected to be forgiven should be included in the calculation of the allowance at each year-end.

Français

Domaine(s)
  • Finances
CONT

Il n’ est pas rare que le gouvernement du Canada consente des prêts ou des avances assortis de clauses de renonciation aux intérêts ou au capital, ou les deux. Dans la mesure du possible, les sommes auxquelles il faudra vraisemblablement renoncer devraient entrer dans le calcul de la provision à la fin de l'exercice.

Espagnol

Conserver la fiche 47

Fiche 48 1997-01-16

Anglais

Subject field(s)
  • Social Security and Employment Insurance
CONT

A portion of the Spouse's Allowance is equal to the basic OAS (Old Age Security) pension; the maximum amount of this portion of SPA (Spouse's Allowance) is determined according to the same rules as those used for the basic OAS pension. OAS-equivalent portion of SPA (Spouse's Allowance) is a partial amount, that amount may be increased for each additional year of residence in Canada between the ages of 60 and 64.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité sociale et assurance-emploi
CONT

Une partie de la prestation de l'AC(Allocation au conjoint) est égale à la pension de base de la SV(Sécurité de la vieillesse) ;le maximum de cette partie est calculé selon les mêmes règles que celles appliquées pour calculer la pension de base de la SV. Toutefois, lorsque le calcul des années de résidence au Canada donne droit à une pension partielle seulement, le montant de cette composante de l'AC peut être majoré pour chaque année supplémentaire de résidence au Canada pendant que le bénéficiaire de l'AC est âgé de 60 à 64 ans inclusivement.

Espagnol

Conserver la fiche 48

Fiche 49 1996-10-22

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Periodicals
OBS

Annual. Ottawa, Statistics Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de périodiques
OBS

Annuel. Ottawa, Statistique Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 49

Fiche 50 1996-03-28

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Information Processing (Informatics)
OBS

A booklet provided by Revenue Canada - Customs, Excise and Taxation which contains approved formulae and tables for those companies which do their payroll calculations by computer.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Traitement de l'information (Informatique)
OBS

Livret distribué par Revenu Canada-Accise, Douanes et Impôt(RCADI), contenant les tables et les formules approuvées nécessaires aux entreprises qui effectuent le calcul de la paie par ordinateur.

Espagnol

Conserver la fiche 50

Fiche 51 1996-02-05

Anglais

Subject field(s)
  • National Bodies and Committees (Canadian)
OBS

Office of the Superintendent of Financial Institutions. The Pension Advice Section provides actuarial advice to Revenue Canada and to the Department of Indian Affairs and Northern Development. The section advises the Minister of Revenue on the eligibility of deductions from income of certain employer contributions to pension plans established for their employees.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités nationaux canadiens
OBS

Bureau du surintendant des institutions financières. La Section des conseils sur les régimes de retraite fournit des conseils actuariels à Revenu Canada et au ministère des Affaires indiennes et du Nord. Elle conseille le ministre du Revenu national au sujet de la déductibilité, dans le calcul du revenu, de certaines cotisations patronales versées pour le compte des employés.

Espagnol

Conserver la fiche 51

Fiche 52 1995-12-18

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
OBS

Public Works and Government Services Canada, Government Telecommunications and Informatics Services. The new service will make cryptography and securing your workprocessing files, electronic mail (E-mail), worksheets and all your communications as easy as pont and click. GTIS will ensure the privacy of your data with this new reliable, flexible and adaptable secure messaging service.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
OBS

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Services gouvernementaux de télécommunications et d’informatique. Ce nouveau service permet d’encrypter et de protéger les fichiers de traitement de texte, de courrier électronique, de feuilles de calcul et de communications au moyen d’un simple déclic de la souris. Les SGTI garantiront le secret avec ce service de messagerie protégée qui est fiable, souple et adaptable.

Espagnol

Conserver la fiche 52

Fiche 53 1995-10-31

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
OBS

Supplement No. 1 to the National Building Code of Canada.

OBS

Author: National Research Council Canada; 1977.

Terme(s)-clé(s)
  • climatic information for building design in Canada

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Auteur : Conseil national de recherches Canada; 1977.

Terme(s)-clé(s)
  • Données climatiques pour le calcul des bâtiments au Canada

Espagnol

Conserver la fiche 53

Fiche 54 1993-01-27

Anglais

Subject field(s)
  • Strength of Materials
DEF

Lateral displacement between storeys at which a steel frame commenced to yield.

CONT

... the total drift per storey under specified wind and gravity loads shall not exceed 1/500 of the storey height unless other drift limits are specified in the design standards.... [National Building Code of Canada 1990, p. 140]

Français

Domaine(s)
  • Résistance des matériaux
CONT

(...) le glissement total à chaque étage, causé par les charges dues au vent et à la pesanteur, ne doit pas dépasser 1/500 de la hauteur de l'étage, sauf si d’autres limites de glissement sont précisées dans les normes de calcul(...) [Code national du bâtiment du Canada 1990, p. 150]

OBS

(...) la flèche latérale causée par le vent dans les bâtiments dont l’élancement est tel que la hauteur surpasse quatre fois la plus petite largeur effective ne doit pas dépasser les rapports suivants : Rapport entre la flèche au droit d’un étage et la hauteur de l’étage : 1/500.

OBS

flèche : Déplacement transversal d’un point de la fibre moyenne d’une poutre sous l’action des charges qui la sollicitent. (Pour les poutres du bâtiment, la réglementation exige, en général, que la flèche n’excède pas 1/500 de la portée.)

Espagnol

Conserver la fiche 54

Fiche 55 1992-02-28

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
OBS

Form T2S(27), Revenue Canada Taxation.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
OBS

Formule T2S(27), Revenu Canada Impôt.

Espagnol

Conserver la fiche 55

Fiche 56 1992-01-10

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Il s’agit de n’ importe quel compte tenu aux fins du calcul de l'impôt d’un contribuable, qui est fait pour durer plus d’une année, p. ex. les frais d’exploration et d’aménagement au Canada, la FNACC des biens d’une catégorie, etc.

OBS

Expression officielle de Revenu Canada Impôt.

Espagnol

Conserver la fiche 56

Fiche 57 1991-11-08

Anglais

Subject field(s)
  • Statistics
OBS

One of the three main approaches to quality adjustment in the calculation of price indexes.

Français

Domaine(s)
  • Statistique
OBS

"Une alternative sérieuse à la méthode classique de calcul d’indices de prix est la méthode de l'appariement de modèles, d’où est issue la deuxième série d’indices expérimentaux. Dans cette étude, la méthode de l'appariement de modèles diffère de la méthode classique en ceci qu'elle ne remplace pas les modèles qui ont subi des modifications sur le plan de la performance. Pour calculer l'indice selon cette méthode, on se sert uniquement des prix des produits de l'échantillon pour lesquels il n’ y a pas eu de modification de la performance. "(Rapport sur l'élaboration d’indices de prix pour les micro-ordinateurs et certains périphériques, L. MacDonald, Division des prix, Statistique Canada, 1990.

OBS

sous-domaine des indices de prix.

Espagnol

Conserver la fiche 57

Fiche 58 1991-07-31

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Pour le calcul des intérêts sur acomptes provisionnels à Revenu Canada, Impôt.

Espagnol

Conserver la fiche 58

Fiche 59 1982-08-10

Anglais

Subject field(s)
  • Roofs (Building Elements)
  • Tolerances and Modular Co-ordination (Construction)
OBS

Where the entire width of a roof does not exceed 14 ft, the design snow load shall be not less than 50 per cent of the appropriate ground snow load listed in NBC Supplement No. 1, "Climatic Information for Building Design in Canada 1977," but in no case less than 20 psf of horizontal roof projection.

Français

Domaine(s)
  • Toitures (Éléments du bâtiment)
  • Calcul, tolérances et modulation (Construction)
OBS

Lorsque la largeur totale d’un toit ne dépasse pas 14 pi la valeur de la charge de calcul due à la neige ne doit pas être inférieure à 50 p. 100 de la charge due à l'accumulation correspondante de neige au sol indiquée dans le Supplément no 1 du CNB, "Données climatiques pour le calcul des bâtiments au Canada 1977" mais en aucun cas la charge due à la neige ne doit être estimée à moins de 20 lb[ par pied carré] de surface de projection horizontale du toit.

Espagnol

Conserver la fiche 59

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