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Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Spatial data quality elements provide information on the fitness for use of a spatial database by describing why, when and how the data are created, and how accurate the data are. The elements include an overview describing the purpose and usage, as well as specific quality elements reporting on the lineage, positional accuracy, attribute accuracy, logical consistency and completeness. This information is provided to users for all spatial data products disseminated for the census.  1, fiche 1, Anglais, - spatial%20data%20quality%20element

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Les énoncés sur la qualité des données spatiales ont pour objet de permettre de déterminer dans quelle mesure les données conviennent à un usage particulier en décrivant pourquoi, quand et comment elles ont été créées et en indiquant leur précision. Ces énoncés comprennent un aperçu portant sur l'objet et l'utilisation, ainsi que des énoncés ayant trait à l'historique, à la précision de localisation, à la précision des attributs, à la cohérence logique et à l'intégralité. Ces renseignements sont fournis aux utilisateurs pour tous les produits de données spatiales diffusés dans le cadre du recensement.  1, fiche 1, Français, - %C3%A9nonc%C3%A9%20sur%20la%20qualit%C3%A9%20des%20donn%C3%A9es%20spatiales

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

A cold storage facility with cold rooms on several floors.  2, fiche 2, Anglais, - multi%2Dstorey%20cold%20store

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

Installation d’entreposage frigorifique dont les chambres sont réparties sur plusieurs étages.  2, fiche 2, Français, - entrep%C3%B4t%20frigorifique%20%C3%A0%20%C3%A9tages

Record number: 2, Textual support number: 1 OBS

[...] nous sommes maintenant en mesure d’annoncer le lancement prochain du grand projet de mise en valeur de l'Entrepôt frigorifique du Vieux-Port. Cet entrepôt est un immense immeuble historique de 9 étages inscrit au répertoire d’architecture traditionnelle de la Communauté urbaine de Montréal en raison de sa valeur patrimoniale.  3, fiche 2, Français, - entrep%C3%B4t%20frigorifique%20%C3%A0%20%C3%A9tages

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol

Fiche 3,  Justifications,  Anglais

Fiche 3,  Justifications,  Français

Record number: 3, Textual support number: 1 DEF

Version du principe de préservation du capital, en vertu de laquelle le capital à préserver correspond à l’ensemble des actifs productifs de l’entreprise, ou des ressources nécessaires pour pouvoir au remplacement de ces actifs lorsqu’ils sont utilisés ou consommés, de manière à assurer le même niveau de production de biens et de prestation de services que celui atteint au cours de périodes précédentes.  1, fiche 3, Français, - pr%C3%A9servation%20de%20la%20capacit%C3%A9%20de%20production

Record number: 3, Textual support number: 1 OBS

L'application du principe de la préservation de la capacité de production vise à prévenir la distribution du bénéfice sous forme de dividendes dans le cas où cette distribution aurait pour effet de réduire la capacité productive de l'entreprise. Selon cette version du principe de préservation du capital, la valeur des actifs doit généralement être établie en coût de remplacement, mesuré en monnaie historique ou en unités de pouvoir d’achat général(monnaie indexée). L'application de cette version pose problème notamment dans les situations où les actifs ne seront pas remplacés par des biens identiques. De plus, la version ne tient compte que de la nécessité de pourvoir au remplacement des biens matériels, mais non des actifs monétaires, pourtant tout aussi essentiels à l'exploitation de l'entreprise.  1, fiche 3, Français, - pr%C3%A9servation%20de%20la%20capacit%C3%A9%20de%20production

Fiche 3,  Justifications,  Espagnol

Fiche 4,  Justifications,  Anglais

Fiche 4,  Justifications,  Français

Record number: 4, Textual support number: 1 DEF

Dans la comptabilité des opérations que l’entité a conclues en devises et dans celle de ses entités contrôlées situées à l’étranger, unité monétaire retenue pour déterminer la valeur à laquelle sont constatées les opérations dans les comptes ou dans les états financiers à la date où ces opérations sont effectuées.  1, fiche 4, Français, - monnaie%20de%20mesure

Record number: 4, Textual support number: 1 CONT

Deux options sont possibles en ce qui concerne la monnaie de mesure : 1) adopter, dès la date où l'opération est effectuée, la monnaie dans laquelle seront libellés les états financiers(monnaie de présentation), en convertissant au cours du change en vigueur à cette date(cours historique) l'opération libellée en devises; 2) conserver la devise utilisée pour effectuer l'opération(monnaie de fonctionnement), et convertir en fin de période, au cours du change à cette date(cours de clôture), les comptes ou les états financiers libellés en devises. Les normes comptables retiennent généralement la première solution, sauf dans le cas des entités étrangères contrôlées qui exercent leurs activités de manière autonome et qui ne sont pas situées dans un pays où l'économie est hyperinflationniste.  1, fiche 4, Français, - monnaie%20de%20mesure

Fiche 4,  Justifications,  Espagnol

Fiche 5,  Justifications,  Anglais

Record number: 5, Textual support number: 1 OBS

The Early Childhood Development Agreement (ECDA) objectives are: to promote early childhood development so that children will reach their fullest potential -- physically, emotionally, socially, and intellectually; to provide support to families and communities to help children achieve their potential. This historic agreement was reached on September 11, 2000 by the First Ministers (federal and provincial/territorial).  1, fiche 5, Anglais, - Early%20Childhood%20Development%20Agreement

Fiche 5,  Justifications,  Français

Record number: 5, Textual support number: 1 OBS

Les objectifs visés de l'Entente sur le développement de la petite enfance(EDPE) sont : de promouvoir le développement de la petite enfance de façon à ce que les enfants s’épanouissent pleinement physiquement et affectivement, autant que socialement et intellectuellement; de fournir aux familles et aux communautés le soutien nécessaire pour qu'elles soient en mesure d’aider les enfants à s’épanouir pleinement. Cette entente historique a été conclue le 11 septembre 2000 par les premiers ministres fédéral, provinciaux et territoriaux.  1, fiche 5, Français, - Entente%20de%20d%C3%A9veloppement%20de%20la%20petite%20enfance

Fiche 5,  Justifications,  Espagnol

Fiche 6,  Justifications,  Anglais

Fiche 6,  Justifications,  Français

Record number: 6, Textual support number: 1 DEF

Convention sur laquelle repose la valeur attribuée à un élément à constater dans les états financiers.  1, fiche 6, Français, - base%20d%26rsquo%3B%C3%A9valuation

Record number: 6, Textual support number: 1 OBS

Il existe un certain nombre de bases de mesure. Toutefois, les états financiers sont surtout établis en fonction de celle du coût historique. D'autres ont cours dans certaines circonstances, par exemple, lorsqu'on utilise la valeur de réalisation nette pour évaluer les stocks ou les placements à leur moindre valeur.  1, fiche 6, Français, - base%20d%26rsquo%3B%C3%A9valuation

Fiche 6,  Justifications,  Espagnol

Fiche 8,  Justifications,  Anglais

Record number: 8, Textual support number: 1 DEF

The accounting principle that holds that historical cost is the appropriate basis of initial accounting recognition of all asset acquisitions, service acquisitions, liabilities and owners' equity.  3, fiche 8, Anglais, - historical%20cost%20principle

Fiche 8,  Justifications,  Français

Record number: 8, Textual support number: 1 DEF

Principe voulant que la comptabilité soit tenue et les états financiers(ou comptes) soient établis sur la base du coût historique de préférence à toute autre base de mesure. Ainsi, les opérations et les faits sont enregistrés au montant des liquidités versées ou reçues ou à la juste valeur qui leur a été attribuée au moment où ils se sont produits. Une fois qu'on l'a établi, le coût historique est maintenu dans les comptes tant que l'élément demeure dans l'entité.  1, fiche 8, Français, - principe%20du%20co%C3%BBt%20historique

Record number: 8, Textual support number: 1 OBS

Le principe du coût historique n’est crédible que si on adopte le postulat de la continuité de l’exploitation de l’entité. Il est de peu d’utilité si on envisage la liquidation de celle-ci. Le grand avantage du coût historique sur toutes les autres bases d’évaluation est sa fiabilité : son utilisation aboutit normalement à des informations objectives et vérifiables.  1, fiche 8, Français, - principe%20du%20co%C3%BBt%20historique

Fiche 8,  Justifications,  Espagnol

Fiche 9,  Justifications,  Français

Fiche 9,  Justifications,  Espagnol