TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Français

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

Simple structure with fields corresponding to deal items.  2, fiche 2, Anglais, - template%20deal

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 CONT

Opérations modèles : Achats, ventes financiers, opérations diverses et analytiques. Elles permettent de gagner du temps lors de l'encodage de pièces répétitives, tout en permettant d’y faire quelques modifications. La sélection s’effectue sur base de tout l'historique avec des possibilités de recherces approfondies via des sélections.  4, fiche 2, Français, - mod%C3%A8le%20d%26rsquo%3Bop%C3%A9ration

Record number: 2, Textual support number: 2 CONT

Le modèle d’opération se distinque par un caractère objectivé, séquenciel et additif.  5, fiche 2, Français, - mod%C3%A8le%20d%26rsquo%3Bop%C3%A9ration

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol

Fiche 3,  Justifications,  Anglais

Record number: 3, Textual support number: 1 OBS

"Grande-Grave" is the spelling of the name of a historically inhabited place; it is also the specific in "Grande-Grave National Historic Site (Que.)", a national historic site managed by Parks Canada. The name of the first establishment, "Grande-Grave", was later spelled "Grande-Grève", but changed back to "Grande-Grave" on October 21, 1993, by a decision of the Commission de toponymie du Québec. If Parks Canada lists were adapted to follow these modifications, the administration of the Grande-Grave National Historic Site never changed the historic name on the site.  3, fiche 3, Anglais, - Grande%2DGrave

Record number: 3, Textual support number: 2 OBS

Coordinates: 48°48/47' 64°14/13' (Quebec).  3, fiche 3, Anglais, - Grande%2DGrave

Record number: 3, Textual support number: 3 OBS

In Canada (with two exceptions as of December 31, 1995), the name of an inhabited place has only one form in English and French, which form is listed in the Gazetteer of the province or territory according to the Incorporation Act of the entity. This rule also applies for the historic designation of an inhabited place, even if the designation is not or no longer gazetteered.  3, fiche 3, Anglais, - Grande%2DGrave

Fiche 3,  Justifications,  Français

Record number: 3, Textual support number: 1 OBS

«Grande-Grave» est la graphie du nom d’un lieu historiquement habité inscrit au Répertoire comme «lieu-dit»; c'est aussi le spécifique dans «lieu historique national de Grande-Grave(Qc) », un lieu historique national géré par Parcs Canada. Le nom du premier établissement de pêche, «Grande-Grave», a été écrit par la suite «Grande-Grève», mais est redevenu «Grande-Grave» le 21 octobre 1993 à la suite d’une décision de la Commission de toponymie du Québec. Si les listes de Parcs Canada se sont adaptées pour refléter ces modifications, l'administration du lieu historique national de Grande-Grave n’ a jamais modifié le nom original de l'entité sur les lieux-mêmes.  3, fiche 3, Français, - Grande%2DGrave

Record number: 3, Textual support number: 2 OBS

Coordonnées : 48°48/47’ 64°14/13’ (Québec).  3, fiche 3, Français, - Grande%2DGrave

Record number: 3, Textual support number: 3 OBS

Au Canada (sauf deux exceptions au 31 décembre 1995), le nom d’un lieu habité n’a qu’une forme en français et en anglais, celle consignée au Répertoire de la province ou du territoire et qui tient de l’Acte d’incorporation de l’entité. Cette règle s’applique également pour la désignation historique d’un lieu habité même si cette désignation ne figure pas ou plus au Répertoire.  3, fiche 3, Français, - Grande%2DGrave

Fiche 3,  Justifications,  Espagnol

Fiche 4,  Justifications,  Français

Fiche 4,  Justifications,  Espagnol

Fiche 5,  Justifications,  Anglais

Fiche 5,  Justifications,  Français

Record number: 5, Textual support number: 1 DEF

Groupement de constructions anciennes présentant un intérêt architectural historique et resté cohérent en milieu urbain ou rural et méritant d’être sauvegardé sans modifications.  3, fiche 5, Français, - ensemble%20historique

Record number: 5, Textual support number: 1 CONT

Les États membres devraient encourager les propriétaires de bâtiments ayant une importance artistique ou historique, y compris les constructions faisant partie d’un ensemble traditionnel, ou les habitants de quartiers historiques d’agglomération urbaines ou rurales, à préserver le caractère et la beauté des biens culturels dont ils disposent et qui seraient autrement mis en péril par des travaux publics ou privés [...]  2, fiche 5, Français, - ensemble%20historique

Fiche 5,  Justifications,  Espagnol

Fiche 6,  Justifications,  Anglais

Fiche 6,  Justifications,  Français

Record number: 6, Textual support number: 1 OBS

Ensemble de renseignements au sujet d’un bill soumis à la Chambre pour adoption; s’y trouvent : l'historique du bill, les amendements ou modifications apportés, la réaction du public face au projet de loi et, s’il y a lieu, le compte rendu des délibérations en comité. Ce document est remis aux députés.  2, fiche 6, Français, - document%20d%26rsquo%3Binformation

Fiche 6,  Justifications,  Espagnol