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PERTE NETTE [45 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2023-12-12

Anglais

Subject field(s)
  • Government Accounting
CONT

Net actuarial losses, which represent changes in the measurement of the government's obligations for pensions and other employee future benefits accrued in previous fiscal years and pension fund assets, are expected to be higher in 2023-24 relative to Budget 2023.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité publique
CONT

Les pertes actuarielles nettes, qui représentent des changements dans l’évaluation des obligations du gouvernement au titre des régimes de retraite et autres avantages futurs des employés accumulés au cours des exercices précédents et des actifs des fonds de pension, devraient être plus élevées en 2023-2024 par rapport au budget de 2023.

Espagnol

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Fiche 2 2023-12-11

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
CONT

Net actuarial losses, which represent changes in the measurement of the government's obligations for pensions and other employee future benefits accrued in previous fiscal years and pension fund assets, are expected to be higher in 2023-24 relative to Budget 2023.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
CONT

Les pertes actuarielles nettes, qui représentent des changements dans l’évaluation des obligations du gouvernement au titre des régimes de retraite et autres avantages futurs des employés accumulés au cours des exercices précédents et des actifs des fonds de pension, devraient être plus élevées en 2023-2024 par rapport au budget de 2023.

Espagnol

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Fiche 3 2022-10-05

Anglais

Subject field(s)
  • Atmospheric, Climatic and Meteorological Phenomena
CONT

By November, the Arctic inversion becomes well established and the basin area begins to experience lower mean temperatures than the surrounding mountain region. With cold air continually draining into the basin and a net loss of radiation due to long, often clear and calm winter nights, the surface temperatures can become bitterly cold, at times dropping below minus 50 °C.

Français

Domaine(s)
  • Phénomènes météorologiques, climatiques et atmosphériques
CONT

Vers le mois de novembre, l'inversion arctique s’établit et la région commence à subir des températures moyennes plus basses que les régions montagneuses environnantes. L'air froid continuellement drainé dans le bassin et la perte nette de rayonnement durant les longues nuits d’hiver, parfois claires et sans vent, peuvent faire descendre la température assez radicalement, parfois même en dessous de-50 °C.

Espagnol

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Fiche 4 2017-01-31

Anglais

Subject field(s)
  • Financial and Budgetary Management
OBS

net operating loss: term extracted from the “Glossaire de l’économie” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Français

Domaine(s)
  • Gestion budgétaire et financière
OBS

perte d’exploitation nette : terme extrait du «Glossaire de l'économie» et reproduit avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2017-01-25

Anglais

Subject field(s)
  • Domestic Trade
OBS

deadweight welfare loss: term extracted from the “Glossaire de l’économie” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Français

Domaine(s)
  • Commerce intérieur
OBS

perte nette de bien-être : terme extrait du «Glossaire de l'économie» et reproduit avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

Espagnol

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Fiche 6 2016-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Financial and Budgetary Management
DEF

[A gain or loss that] occurs when the sale proceeds or trade-in value differs from the capital asset's net book value.

OBS

When the proceeds are greater than the net book value, a gain occurs; a loss occurs when the proceeds are less than the net book value.

Français

Domaine(s)
  • Gestion budgétaire et financière
DEF

Gain ou perte qui survient lorsque la valeur comptable nette de l'immobilisation diffère du produit de la vente ou de la valeur de l'échange.

OBS

L'organisation réalise un gain lorsque le produit est supérieur à la valeur comptable nette et subit une perte lorsque le produit est inférieur à la valeur comptable nette.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2015-02-26

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Stock Exchange
  • Investment
DEF

... An agent of a buyer or a seller who buys or sells stocks, bonds, commodities, or services, usually on a commission basis.

CONT

At one time, there was a major distinction between securities firms. These were investment dealers on the one hand and stock brokers on the other, and individual securities firms tended to specialize as one or the other. This distinction has largely disappeared. In simple terms, an investment dealer acts as principal in securities transactions while a stock broker acts as agent. A securities firm acting as a dealer or principal owns the securities that are sold to or bought from investors. Thus, the securities are part of the firm's inventory. The difference between buying and selling prices is the dealer's gross profit or loss. On the other hand, the stock broker, as an agent, acts on behalf of the buyer or seller but does not own the securities.

OBS

Compare to "agent", "principal".

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Bourse
  • Investissements et placements
DEF

Personne qui fait profession de s’entremettre pour le compte d’un tiers [le commettant] dans des opérations boursières immobilières ou commerciales.

CONT

Autrefois, il y avait une distinction très nette entre les firmes de courtage qui se spécialisaient soit comme agents de change, soit comme courtiers en valeurs mobilières. Cette distinction a disparu en grande partie. Dans les opérations boursières, le courtier se porte contrepartie alors que l'agent de change fait fonction de mandataire. Le courtier ou contrepartiste est propriétaire des titres qu'il achète ou vend aux investisseurs. Ces titres font donc partie de l'inventaire de titres de la firme. La différence entre le prix d’achat et de vente de ces titres constitue la perte ou le bénéfice brut du courtier. L'agent de change, quant à lui, agit pour le compte d’un vendeur ou d’un acheteur en tant que mandataire mais ne possède pas les titres. Ses revenus proviennent du courtage payé par le client.

OBS

Le courtier est un mandataire ayant le statut de commerçant qui agit soit à la vente, soit à l’achat, pour le compte d’un ou de plusieurs mandants. Il met les parties en rapport, constate leur accord et est rémunéré par un courtage fixe ou proportionnel. Le commissionnaire agit en son nom propre pour le compte du commettant, il est rémunéré par une commission dont le taux est préalablement fixé d’après le prix des biens ayant fait l’objet de l’opération, et il a l’obligation de rendre compte à son commettant du prix auquel il a traité avec les autres contractants.

Terme(s)-clé(s)
  • agent boursier
  • courtier en bourse

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Nombramiento de cargos (Generalidades)
  • Bolsa de valores
  • Inversiones
DEF

Persona física o moral que se dedica profesionalmente a la compra y venta de acciones, bonos y valores en general, cobrando una comisión por sus servicios.

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2014-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Climate Change
DEF

The net gain or loss of carbon from a region.

OBS

NBP is equal to the net ecosystem production minus the carbon lost due to adisturbance (e.g. a forest fire or a forest harvest).

Français

Domaine(s)
  • Changements climatiques
DEF

Gain ou perte nette de carbone par région.

OBS

La PNB est égale à la production nette de l'écosystème moins la perte de carbone due à une perturbation(incendie de forêt, ou exploitation d’une forêt, par exemple).

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2013-11-07

Anglais

Subject field(s)
  • Climate Change
DEF

The net gain or loss of carbon from an ecosystem.

OBS

NEP is equal to the net primary production minus the carbon lost through heterotrophic respiration.

Français

Domaine(s)
  • Changements climatiques
DEF

Gain ou perte nette de carbone par un écosystème.

OBS

La PNE est égale à la production nette primaire moins la perte de carbone par respiration hétérotrophe.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2012-01-23

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Management
DEF

A working principle by which the department strives to balance unavoidable habitat losses with habitat replacement on a project-by-project basis so that further reductions to Canada's fisheries resources due to habitat loss or damage may be prevented.

Français

Domaine(s)
  • Gestion environnementale
DEF

Principe de travail en vertu duquel le Ministère essaie d’adopter des mesures de compensation pour équilibrer les pertes d’habitat inévitables, de manière à empêcher une diminution des ressources halieutiques due à des dommages causés à l’habitat.

Espagnol

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Fiche 11 - données d’organisme externe 2011-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Atomic Physics
  • Nuclear Physics
  • Radiation Protection
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
DEF

The net loss of neutrons from a region of a reactor by escape across the boundary. [Definition standardized by ISO.]

OBS

leakage: term standardized by ISO.

Français

Domaine(s)
  • Physique atomique
  • Physique nucléaire
  • Radioprotection
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
DEF

Perte nette de neutrons à partir d’une région d’un réacteur par évasion à travers ses limites. [Définition normalisée par l'ISO. ]

OBS

fuite de neutrons : terme normalisé par l’ISO.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2010-11-18

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Investment
DEF

The loss of general purchasing power resulting from holding monetary assets and owing monetary liabilities during a period in which the general purchasing power of the monetary unit is changing.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Investissements et placements
DEF

Perte attribuable au fait de détenir davantage d’actifs monétaires que de passifs monétaires en période d’inflation générale, période caractérisée par une diminution du pouvoir d’achat général de la monnaie.

OBS

Cette perte peut aussi découler d’un excédent des passifs monétaires sur les actifs monétaires au cours d’une période où les prix baissent et où, par conséquent, le pouvoir d’achat général de la monnaie augmente.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad general
  • Inversiones
DEF

Disminución de la capacidad real de adquisición de bienes por la inflación o por la variación del tipo de cambio, cuando se habla de una moneda comparándola en otro período con ella misma o con respecto a otra moneda.

OBS

pérdida de poder de compra; pérdida de poder adquisitivo: términos y definición extraídos del CAPITAL Business Dictionary con la autorización de LID Editorial Empresarial.

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2008-12-24

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
DEF

An adjustment in current cost accounting to the historical cost balance sheet to take account of the effect of inflation on the value of debtors, creditors, and stocks of finished goods.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
DEF

Profit ou perte dû aux effets de l'évolution des prix sur la situation monétaire nette, que l'on calcule en se limitant aux seuls actifs et passifs monétaires compris dans le fonds de roulement de l'entité.

OBS

En comptabilité au coût actuel, cet ajustement du résultat reflète les effets des variations de prix sur les éléments monétaires compris dans le fonds de roulement, de manière à tenir compte du fait que non seulement les actifs non monétaires (notamment les stocks et les immobilisations) mais également les éléments monétaires sont des facteurs importants de la capacité d’exploitation à préserver.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2008-09-04

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
PHR

Net partnership loss.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
PHR

Perte nette de société de personnes.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2008-07-29

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
DEF

Loss arising from a situation where the fair market value of an asset is lower than its net book value.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
DEF

Perte résultant du fait que la juste valeur d’un actif devient inférieur à sa valeur comptable nette.

OBS

Dans une comptabilité au coût historique, il y a lieu de distinguer les moins-values latentes, les moins-values potentielles ou les moins-values non réalisées qui, en comptabilité, sont généralement constatées en application de la règle du prudence et les moins-values réalisées, qui sont enregistrées lors de la sortie d’un élément d’actif du patrimoine par voie de cession, échange, mise au rebut, sinistre, fusion, etc.

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2008-06-26

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
PHR

Net rental loss.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
PHR

Perte de location nette.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2008-03-10

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Taxation
DEF

The excess of expenses over revenues for a period.

PHR

Estimate, control net loss.

PHR

Total net loss.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Fiscalité
DEF

Excédent du total des charges et des pertes d’une période sur le total des produits et des profits de cette période.

PHR

Évaluer, contrôler les pertes nettes.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad general
  • Sistema tributario
PHR

estimar la pérdida neta controlar la pérdida neta

PHR

pérdida neta total

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2007-04-23

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2007-03-29

Anglais

Subject field(s)
  • Investment
  • Taxation
OBS

Source: Income Tax Act, S. 39(1)(c).

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements
  • Fiscalité
DEF

Perte subie sur la cession d’actions ou de titres de créance d’une société par actions exploitant une petite entreprise qui est devenue insolvable ou qui a mis fin à son exploitation.

OBS

La déduction de la fraction admissible de cette perte que(l'on désigne par l'expression «perte déductible au titre d’un placement d’entreprise») ne se limite pas au montant de la perte en capital nette du contribuable, mais peut être opérée sur ses autres sources de revenus.

OBS

Source : Loi de l’impôt sur le revenu, art. 39(1)(c).

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2007-02-19

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting
  • Taxation
DEF

Loss on the sale or disposal of a capital asset.

OBS

Source: Income Tax Act, S.39(1)(b).

PHR

Adjusted net capital loss, net capital loss.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
  • Fiscalité
DEF

Perte subie par l’entité lors de la cession d’une immobilisation à un prix inférieur à son coût d’acquisition, par exemple, un terrain.

OBS

En fiscalité, seul le terme «perte en capital» est employé au Canada alors qu'en France et en Belgique, le terme employé est «moins-value». L'adjectif vient après le syntagme, exemple :perte en capital nette.

OBS

Source : Loi de l’impôt sur le revenu, article 39(1)(b).

PHR

Perte en capital nette rajustée, perte en capital nette.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad
  • Sistema tributario
DEF

Pérdida que resulta de la venta de un activo a un precio inferior a su coste. A efectos de impuestos, el coste es el valor neto que figura en los libros de contabilidad: coste histórico, deducidas las amortizaciones efectuadas e incrementado en la regularización. En el IRPF se admite una revalorización por el coeficiente fijado para el año de adquisición.

OBS

minusvalía: término y definición extraídos del CAPITAL Business Dictionary con la autorización de LID Editorial Empresarial.

Conserver la fiche 20

Fiche 21 2006-12-22

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting
  • Financial and Budgetary Management
  • Taxation
  • Special-Language Phraseology
DEF

Income (loss) less applicable income taxes from the operations of a segment of the business that has been discontinued during the period or that is in the process of being discontinued. This is reported on a separate line of the income statement (separated also from the gain (loss) from disposal of the segment) between income from continuing operations and extraordinary items.

Terme(s)-clé(s)
  • result of discontinued operations

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
  • Gestion budgétaire et financière
  • Fiscalité
  • Phraséologie des langues de spécialité
CONT

Résultats se rapportant aux abandons d’activités de l'exercice. Ils englobent les résultats d’exploitation de l'exercice considéré, issus des activités abandonnées, et le profit net ou la perte nette découlant de l'abandon des activités. Ce profit net ou cette perte nette comprend le profit ou la perte ayant résulté ou devant résulter de la cession ou de la fermeture d’unités d’exploitation ainsi que, le cas échéant, les résultats d’exploitation réels ou estimatifs des mêmes unités pendant la période d’abandon graduel.

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 2006-08-22

Anglais

Subject field(s)
  • Financial and Budgetary Management
  • Financial Accounting
DEF

An arrangement of financial statement items in two columns with equal totals.

Français

Domaine(s)
  • Gestion budgétaire et financière
  • Comptabilité générale
DEF

Schéma de présentation d’un état financier, qui s’inspire de la forme du compte, selon lequel les postes sont présentés sur deux colonnes dont les chiffres aboutissent au même total.

OBS

Ainsi, dans le cas de l'état des résultats(ou compte de résultat), il y a juxtaposition des charges et des produits regroupés et classés par grandes catégories, le solde créditeur correspondant au bénéfice net ou le solde débiteur à la perte nette.

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 2004-02-21

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting
  • Government Accounting
CONT

The accrued loss should be shown as a liability.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
  • Comptabilité publique
CONT

La perte comptabilisée devrait être présentée comme un passif.

OBS

La perte comptabilisée comprend le total des rubriques suivantes : la perte avant les impôts sur les bénéfices; les impôts sur les bénéfices; la perte nette; la perte nette liée aux activités abandonnées, réduction faite des impôts; la perte nette découlant d’activités abandonnées et la perte nette par action ordinaire.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 2004-02-06

Anglais

Subject field(s)
  • Stock Exchange

Français

Domaine(s)
  • Bourse
DEF

Stratégie de spéculation ou de couverture mise en place lorsque l'opérateur anticipe une hausse des cours, et qui consiste à effectuer simultanément la vente(position vendeur), moyennant une prime élevée, d’une option de vente portant sur une marchandise ou un actif financier, dont le prix d’exercice est proche du cours de l'actif sous-jacent au moment de la mise en place de la stratégie, et l'achat(position acheteur), moyennant une prime moins élevée, d’une option de vente de la même marchandise ou du même actif financier, dont le prix d’exercice est moins élevé. Si les cours montent comme prévu, l'opérateur tire profit de la prime nette encaissée. Par contre, si les cours baissent, son risque est limité du fait que son obligation de vendre à perte est compensée par la prime nette encaissée.

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 2004-02-06

Anglais

Subject field(s)
  • Stock Exchange
  • Investment

Français

Domaine(s)
  • Bourse
  • Investissements et placements
DEF

Stratégie de spéculation ou de couverture mise en place lorsque l'opérateur anticipe une baisse des cours, et qui consiste à effectuer simultanément la vente(position vendeur), moyennant une prime élevée, d’une option d’achat d’une marchandise ou d’un actif financier, dont le prix d’exercice est proche du cours de l'actif sous-jacent au moment de la mise en place de la stratégie, et l'achat(position acheteur), moyennant une prime faible, d’une option d’achat de la même marchandise ou du même actif financier, dont le prix d’exercice est plus élevé. Si les cours baissent comme prévu, l'opérateur tire profit de la prime nette qu'il a encaissée. Par contre, si les cours montent, son risque est limité du fait que son obligation de vendre à perte est compensée par la prime nette encaissée.

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 2003-09-05

Anglais

Subject field(s)
  • Meteorology
  • Scientific Measurements and Analyses
DEF

Net loss of water, per unit time, from a surface.

Français

Domaine(s)
  • Météorologie
  • Mesures et analyse (Sciences)
DEF

Perte d’eau nette, par unité de temps, d’une surface.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Meteorología
  • Medición y análisis (Ciencias)
DEF

Pérdida neta de agua, por unidad de tiempo, de una superficie.

Conserver la fiche 26

Fiche 27 2002-08-23

Anglais

Subject field(s)
  • Telephone Services
CONT

Telesta has an agreement with Europolitan (a Swedish mobile operator) and is negotiating with several international mobile telephony operators about offering the Mobile Text Telephony service in those countries.

Français

Domaine(s)
  • Services téléphoniques
CONT

A la division Rogers Sans-fil, le plus grand exploitant de téléphonie mobile au pays, la perte nette totalise 199 millions en 2001, presque le triple de celle de 71, 7 millions subie en 2000 [...].

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 2002-07-30

Anglais

Subject field(s)
  • Endocrine System and Metabolism
DEF

Metabolic acidosis accompanied by elevated plasma chloride.

Français

Domaine(s)
  • Systèmes endocrinien et métabolique
DEF

Acidose métabolique avec trou anionique normal.

OBS

L'acidose hyperchlorémique est une conséquence de la rétention nette d’HCl [chlore] ou d’un équivalent métabolique(par exemple, le chlorure d’ammonium et les sels chlorés d’amino-acides) ou une perte de bicarbonate de sodium ou son équivalent métabolique(excrétion de sel ou d’anion organique en excès proportionnel de chlore).

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 2000-07-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Internet Pages
  • Commercial Fishing
OBS

Published by Fisheries & Oceans Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de pages Internet
  • Pêche commerciale
OBS

Publié par Pêches et Océans Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 2000-03-07

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Taxation
OBS

Publication number +T936 E of Revenue Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Fiscalité
OBS

Publication numéro +T936 F de Revenu Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 2000-01-26

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Taxation
OBS

Publication number +T3 SCH 4 of Revenue Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Fiscalité
OBS

Publication numéro +T3 SCH 4 de Revenu Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 2000-01-26

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Taxation
OBS

Publication number +T2 SCH 1 E of Revenue Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Fiscalité
OBS

Publication numéro +T2 SCH 1 F de Revenu Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 1999-05-31

Anglais

Subject field(s)
  • Environment
OBS

Fish Habitat Protection.

Français

Domaine(s)
  • Environnement
OBS

Protection de l’habitat du poisson.

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 1998-12-22

Anglais

Subject field(s)
  • Currency and Foreign Exchange
OBS

Compare to "exposed net asset position".

Français

Domaine(s)
  • Politique monétaire et marché des changes
DEF

Risque de change auquel donne lieu la situation d’un établissement étranger dont le total des éléments de passif convertibles au cours du change de clôture l’emporte sur le total des éléments d’actif convertibles au même cours.

OBS

Cette situation suscite une perte de change lorsque la devise du pays de l'établissement étranger faiblit par rapport à la monnaie du pays de l'entité mère. En revanche, une position nette débitrice entraîne un profit sur change lorsque la devise du pays de l'établissement étranger devient plus forte par rapport à la monnaie du pays de l'entité mère.

Espagnol

Conserver la fiche 34

Fiche 35 1998-12-22

Anglais

Subject field(s)
  • Currency and Foreign Exchange
OBS

Compare to "exposed net liability position".

Français

Domaine(s)
  • Politique monétaire et marché des changes
DEF

Risque de change auquel donne lieu la situation d’un établissement étranger dont le total des éléments d’actif convertibles au cours de change de clôture l’emporte sur le total des éléments de passif convertibles au même cours.

OBS

Cette situation suscite une perte de change lorsque la devise du pays de l'établissement étranger faiblit par rapport à la monnaie du pays de l'entité mère. En revanche, une position nette débitrice entraîne un profit sur change lorsque la devise du pays de l'établissement étranger devient plus forte par rapport à la monnaie du pays de l'entité mère.

Espagnol

Conserver la fiche 35

Fiche 36 1998-06-16

Anglais

Subject field(s)
  • Transportation Insurance

Français

Domaine(s)
  • Assurance transport

Espagnol

Conserver la fiche 36

Fiche 37 1998-05-27

Anglais

Subject field(s)
  • Government Accounting
Terme(s)-clé(s)
  • net result of operations before government financing

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité publique
OBS

États financiers des musées; dans l'état des résultats-ligne avant bénéfice net(perte nette).

Terme(s)-clé(s)
  • résultat d’exploitation net avant financement public

Espagnol

Conserver la fiche 37

Fiche 38 1997-03-12

Anglais

Subject field(s)
  • Government Accounting

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité publique

Espagnol

Conserver la fiche 38

Fiche 39 1994-09-20

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
OBS

Source: Income Tax Act, S. 110.6(1).

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Source : Loi de l’impôt sur le revenu, article 110.6(1).

Espagnol

Conserver la fiche 39

Fiche 40 1994-04-01

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Source(s) : Réforme fiscale 1987.

Espagnol

Conserver la fiche 40

Fiche 41 1988-03-02

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
CONT

... generally, if your allowable capital losses are more than your taxable capital gains, the difference between the two becomes part of the computation of your net capital loss for the year.

OBS

Source: Income Tax Act, S. 111(8)(a).

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
CONT

Il est généralement question d’une perte en capital nette pour une année si les pertes en capital déductibles sont plus élevées que les gains en capital imposables. La différence entre les deux montants fera partie du calcul de la perte en capital nette pour l'année.

OBS

Source : Loi de l’impôt sur le revenu, art. 111(8)(a).

Espagnol

Conserver la fiche 41

Fiche 42 1988-03-01

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
OBS

Expression(s) used on the federal income tax return T1 forms.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Expression(s) tirée(s) des déclarations d’impôt T1 au niveau fédéral.

Espagnol

Conserver la fiche 42

Fiche 43 1987-09-10

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité

Espagnol

Conserver la fiche 43

Fiche 44 1986-04-07

Anglais

Subject field(s)
  • Real Estate
OBS

component of TAAP

Français

Domaine(s)
  • Immobilier
OBS

composante du PTAR

OBS

Rapport MacDonald

Espagnol

Conserver la fiche 44

Fiche 45 1975-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Productivity and Profitability
  • Accounting
OBS

clear: free from pecuniary liabilities, charges, or deductions (...) (a clear profit of 6 percent).

Français

Domaine(s)
  • Productivité et rentabilité
  • Comptabilité
OBS

la différence entre les revenus et les dépenses représentent le--ou la perte nette.

Espagnol

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