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BATISSABLE [1 fiche]

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Fiche 1 2003-07-18

Anglais

Subject field(s)
  • Regulations (Urban Studies)
  • Urban Development
DEF

Capable of being built (on).

Français

Domaine(s)
  • Réglementation (Urbanisme)
  • Développement urbain
DEF

Qualifie un terrain qui satisfait aux règles d'urbanisme et aux exigences du P.O.S. [plan d'occupation du sol] local pour l'implantation éventuelle d'un bâtiment.

CONT

Terrain bâtissable.

CONT

Terrain constructible.

Espagnol

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