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COMBINAISONS [2 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 1994-09-19

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

comptes en double qui sont regroupés dans un seul compte, ou dossiers en double regroupés en un seul

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1986-02-19

Anglais

Subject field(s)
  • Life Insurance
DEF

All plans of insurance issued by an insurance company at the present time.

Français

Domaine(s)
  • Assurance sur la vie
DEF

Contrats individuels pratiqués par une compagnie d'assurances.

CONT

Certaines sociétés d'assurances ont conçu des combinaisons qui leur sont propres, ou comportant des options particulières de paiement des sommes dues en cas de décès ou à l'échéance.

OBS

Variantes : contrat, formule.

Espagnol

Conserver la fiche 2

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