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DECHET ORDINAIRE [2 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2009-09-16

Anglais

Subject field(s)
  • Nuclear Waste Materials
CONT

What is certain is that there will be tremendous increases in the amount of contaminated material released into general commerce, ordinary waste and "re-cycling" as hundreds of nuclear reactors and fuel chain facilities age and close.

Français

Domaine(s)
  • Déchets nucléaires
DEF

Déchet provenant d'un site nucléaire, pris en charge par les filières d'élimination soit des déchets ménagers ou assimilés, soit des déchets industriels.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1997-10-23

Anglais

Subject field(s)
  • Freight Service (Rail Transport)
  • Law of the Sea
  • Transportation Insurance
  • Cargo (Water Transport)
DEF

The difference between weight or volume of freight at point of origin and that at destination, due to leakage or other reasons.

CONT

Neither the carrier nor the ship shall be responsible for loss or damage arising or resulting from: ... wastage in bulk or in weight ... arising from inherent defect, quality or vice of the goods [being transported].

OBS

The above is quoted from the Brussels International Convention of 1924, on the contract of carriage of goods by sea, as included in the source coded POTRC.

OBS

Term officially approved by Canadian Pacific Ltd.

Français

Domaine(s)
  • Trafic marchandises (Transport par rail)
  • Droit de la mer
  • Assurance transport
  • Cargaisons (Transport par eau)
DEF

Déperdition naturelle de la marchandise, du seul fait du transport, et qui, par définition, ne donne pas lieu à indemnité, pas plus de la part du navire que de celle des assureurs.

DEF

Perte de poids ou de volume que subit une marchandise pendant son transport.

OBS

La Convention de Bruxelles de 1924 sur le contrat de transport maritime fait figurer «la freinte en volume ou en poids» dans l'alinéa qui vise la "nature spéciale ou vice propre de la marchandise".

OBS

Termes uniformisés par Canadien Pacifique Ltée.

Terme(s)-clé(s)
  • freinte

Espagnol

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