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EAUX SECONDAIRES [1 fiche]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2022-06-17

Anglais

Subject field(s)
  • Hydrology and Hydrography
  • River and Sea Navigation
OBS

minor waters: term found in the Navigation Protection Act.

Français

Domaine(s)
  • Hydrologie et hydrographie
  • Navigation fluviale et maritime
OBS

Eaux exemptées du processus d'approbation concernant la construction d'ouvrages sur les voies navigables.

OBS

ouvrage secondaire : terme tiré de la Loi sur la protection de la navigation.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Hidrología e hidrografía
  • Navegación fluvial y marítima
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