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LEVER PLAN [2 fiches]

Fiche 1 2012-07-04

Anglais

Subject field(s)
  • Property Law (common law)
  • Indigenous Peoples (General)
  • Cartography
DEF

The action of drawing a map or plan of a single parcel of property.

Français

Domaine(s)
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
  • Peuples Autochtones (Généralités)
  • Cartographie
DEF

Le fait de tracer une carte ou un plan d'une parcelle distincte d'un terrain.

OBS

Fiche terminologique en transactions immobilières fournie par le ministère des Affaires indiennes.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Plans and Specifications (Construction)

Français

Domaine(s)
  • Devis, cahiers des charges et plans (Construction)

Espagnol

Conserver la fiche 2

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