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LIMITE VOISINE AUTRE [1 fiche]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2012-07-04

Anglais

Subject field(s)
  • Administration (Indigenous Peoples)
  • Territories (Indigenous Peoples)
DEF

A boundary parallel to an existing legal survey, a natural boundary or a right of way at a prescribed perpendicular distance from that boundary.

OBS

offset boundary: term and definition taken from the Comprehensive Land Claim Agreement / Gwich'in, Mackenzie Delta; and, term usually used in the Sahtu Dene and Metis Comprehensive Land Claim Agreement.

Terme(s)-clé(s)
  • off-set boundary

Français

Domaine(s)
  • Administration (Peuples Autochtones)
  • Territoires (Peuples Autochtones)
DEF

Limite parallèle à une limite définie par un levé officiel, à une limite naturelle ou à une emprise, qui est située à une distance perpendiculaire prescrite.

OBS

limite voisine à une autre : terme et définition relevés dans l'Entente sur la revendication territoriale globale - Gwich'in, delta du Mackenzie.

OBS

limite en retrait : terme employé dans l'Entente territoriale globale des Dénés et Métis du Sahtu.

Espagnol

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