TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

[A] contract between an owner and a [general] contractor covering the entire work to be done; one not limited in its scope.  1, fiche 1, Anglais, - general%20contract

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Not to be confused with "prime contract".  2, fiche 1, Anglais, - general%20contract

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Lorsqu'on ne passe pas des marchés séparés, les méthodes auxquelles on peut recourir sont celles : des marchés à l'entreprise générale, avec sous-traitants désignés dans le marché ou acceptés après sa passation, bénéficiant de paiements directs d'emblée ou après décision du maître d'ouvrage; des marchés avec entrepreneurs groupés conjoints - cotraitants et mandataire désigné. Dans le premier cas, l'entrepreneur titulaire reste responsable de tous les travaux vis-à-vis du maître d'ouvrage; dans le second, la responsabilité du mandataire pour les travaux des autres cotraitants cesse à l'expiration de la période de garantie contractuelle.  1, fiche 1, Français, - march%C3%A9%20%C3%A0%20l%27entreprise%20g%C3%A9n%C3%A9rale

Record number: 1, Textual support number: 2 CONT

A la limite, l'entrepreneur qui a traité un marché en «entreprise générale» aurait en principe seul la responsabilité de la coordination entre les ouvriers des divers corps d'état qui relèvent soit de divers départements de son entreprise, soit d'entrepreneurs sous-traitants. Mais dans ce cas même la coutume veut qu'il obtienne pour les mesures qu'il envisage, l'accord du maître de l'œuvre, afin de lui permettre de contrôler plus aisément l'exécution des travaux et de rendre compte utilement de l'avancement des travaux au maître de l'ouvrage.  2, fiche 1, Français, - march%C3%A9%20%C3%A0%20l%27entreprise%20g%C3%A9n%C3%A9rale

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol