TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
MESURE RECHANGE [5 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2016-10-21
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- General Vocabulary
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- alternative measure
1, fiche 1, Anglais, alternative%20measure
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- alternative 1, fiche 1, Anglais, alternative
correct
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Vocabulaire général
Fiche 1, La vedette principale, Français
- solution de rechange
1, fiche 1, Français, solution%20de%20rechange
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- mesure de rechange 2, fiche 1, Français, mesure%20de%20rechange
correct, nom féminin
Fiche 1, Justifications, Français
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2016-08-23
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Sentencing
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- alternative measure
1, fiche 2, Anglais, alternative%20measure
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Peines
Fiche 2, La vedette principale, Français
- mesure de rechange
1, fiche 2, Français, mesure%20de%20rechange
correct, nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
mesure de rechange : terme tiré du Mini-lexique du droit carcéral et du système correctionnel et reproduit avec l'autorisation du Centre de ressources en français juridique de l'Université de Saint-Boniface. 2, fiche 2, Français, - mesure%20de%20rechange
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme externe 2001-10-29
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- General Vocabulary
- Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- alternative mean 1, fiche 3, Anglais, alternative%20mean
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 CONT
Every licensee who receives a request from the Commission ... to conduct a test, analysis, inventory or inspection in respect of the licensed activity ... shall file ... a report with the Commission that contains the following information: (a) confirmation that the request will or will not be carried out or will be carried out in part; (b) any action that the licensee has taken to carry out the request or any part of it; (c) any reasons why the request or any part of it will not be carried out; (d) any proposed alternative means to achieve the objectives of the request ... [Nuclear Safety and Control Regulations] 1, fiche 3, Anglais, - alternative%20mean
Fiche 3, Terme(s)-clé(s)
- alternative means
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Vocabulaire général
- Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
Fiche 3, La vedette principale, Français
- mesure de rechange
1, fiche 3, Français, mesure%20de%20rechange
nom féminin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 CONT
Le titulaire de permis qui reçoit une demande de la Commission [...] le priant d'effectuer une épreuve, une analyse, un inventaire ou une inspection relativement à l'activité autorisée [...] dépose auprès de la Commission [...], un rapport qui comprend les renseignements suivants : a) la confirmation qu'il donnera suite ou non à la demande en tout ou en partie; b) les mesures qu'il a prises pour donner suite à la demande en tout ou en partie; c) tout motif pour lequel il ne donnera pas suite à la demande en tout ou en partie; d) toute mesure de rechange proposée pour atteindre les objectifs de la demande [...] [Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires] 1, fiche 3, Français, - mesure%20de%20rechange
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 1990-05-17
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Foreign Trade
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- alternative measure 1, fiche 4, Anglais, alternative%20measure
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Justifications, Anglais
Record number: 4, Textual support number: 1 OBS
Source: SC 82 c. 100 6. 1, fiche 4, Anglais, - alternative%20measure
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Commerce extérieur
Fiche 4, La vedette principale, Français
- mesure de rechange
1, fiche 4, Français, mesure%20de%20rechange
nom féminin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
Fiche 4, Justifications, Français
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme interne 1985-11-08
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- General Vocabulary
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- alternative measure 1, fiche 5, Anglais, alternative%20measure
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Vocabulaire général
Fiche 5, La vedette principale, Français
- mesure de rechange
1, fiche 5, Français, mesure%20de%20rechange
nom féminin
Fiche 5, Les abréviations, Français
Fiche 5, Les synonymes, Français
Fiche 5, Justifications, Français
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
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