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MESURES REMPLACEMENT [1 fiche]

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Fiche 1 1997-02-28

Anglais

Subject field(s)
  • Pollutants
  • Waste Management
Terme(s)-clé(s)
  • alternative arrangement

Français

Domaine(s)
  • Agents de pollution
  • Gestion des déchets
OBS

Lorsque des déchets contenant des BPC ont été exportés mais ne peuvent être reçus ou éliminés conformément au contrat.

OBS

Source(s) : Règlement sur l'exportation de déchets contenant des BPC (1996).

Terme(s)-clé(s)
  • mesure de remplacement

Espagnol

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