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OEUVRE ANONYME [1 fiche]

Fiche 1 2014-05-08

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Copyright, Patent and Trademark Law
DEF

A work published by its author, who wishes to remain anonymous, and either under no name at all, or a pseudonym that easily cannot be connected to its creator ...

CONT

An "anonymous work" is a work on the copies or phonorecords of which no natural person is identified as author.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Propriété industrielle et intellectuelle
DEF

Œuvre qui ne porte pas l'indication du nom de l'auteur, soit par la volonté de l'auteur lui-même, soit que ce nom n'est pas connu.

CONT

L’œuvre anonyme ou pseudonyme est celle, comme son nom l’indique, que l’auteur n’a pas souhaité divulguer sous son identité. Elle n’en demeure pas moins protégée par le droit d’auteur au même titre que chaque œuvre de l’esprit.

Espagnol

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