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OEUVRE COMPOSITE [1 fiche]

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Fiche 1 2017-03-10

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Television Arts
DEF

A new work into which a pre-existing work is incorporated, without the collaboration of the author.

OBS

In the Copyright Act, includes documents such as encyclopedia, dictionary, newspaper, magazine....

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Télévision (Arts du spectacle)
DEF

Œuvre formée par l'intégration d'une œuvre préexistante à une œuvre originale.

OBS

Dans la Loi sur le droit d'auteur, «recueil» comprend les documents tels que les encyclopédies, les dictionnaires, les journaux, les magazines.

Espagnol

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