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OEUVRE LITTERAIRE [1 fiche]

Fiche 1 2013-03-04

Anglais

Subject field(s)
  • Literature
  • Copyright
  • Copyright, Patent and Trademark Law
CONT

"Literary works" are works, other than audiovisual works, expressed in words, numbers, or other verbal or numerical symbols or indicia, regardless of the nature of the material objects, such as books, periodicals, manuscripts, phonorecords, film, tapes, disks, or cards, in which they are embodied.

OBS

"literary work" includes tables, compilations, translations, and computer programs.

Français

Domaine(s)
  • Littérature
  • Droits d'auteur
  • Propriété industrielle et intellectuelle
CONT

On entend par œuvre littéraire un ouvrage complet, par opposition à un extrait, présenté sous la forme écrite. Il arrive cependant qu’elle soit adaptée pour le cinéma ou la télévision ou bien qu’elle soit disponible sur un support audio ou informatique.

OBS

«œuvre littéraire» comprend les tableaux, les compilations, les traductions et les programmes d'ordinateur.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Literatura
  • Derechos de autor
  • Derecho de propiedad industrial e intelectual
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