TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
PROPRIETE ARTISTIQUE [3 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 1998-07-22
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Performing Arts (General)
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- artistic ownership
1, fiche 1, Anglais, artistic%20ownership
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Arts du spectacle (Généralités)
Fiche 1, La vedette principale, Français
- propriété artistique
1, fiche 1, Français, propri%C3%A9t%C3%A9%20artistique
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
Droit acquis à l'artiste par son travail. 1, fiche 1, Français, - propri%C3%A9t%C3%A9%20artistique
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1989-02-09
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Literature
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- artistic property
1, fiche 2, Anglais, artistic%20property
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Littérature
Fiche 2, La vedette principale, Français
- propriété artistique
1, fiche 2, Français, propri%C3%A9t%C3%A9%20artistique
correct, nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 1986-02-19
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Copyright
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- ownership of copyright 1, fiche 3, Anglais, ownership%20of%20copyright
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Droits d'auteur
Fiche 3, La vedette principale, Français
- possession du droit d'auteur
1, fiche 3, Français, possession%20du%20droit%20d%27auteur
nom féminin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
- propriété du droit d'auteur 1, fiche 3, Français, propri%C3%A9t%C3%A9%20du%20droit%20d%27auteur
nom féminin
- propriété littéraire 1, fiche 3, Français, propri%C3%A9t%C3%A9%20litt%C3%A9raire
nom féminin
- propriété artistique 1, fiche 3, Français, propri%C3%A9t%C3%A9%20artistique
nom féminin
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Sources : Rapports d'études du MDC, Loi sur le droit d'auteur. 1, fiche 3, Français, - possession%20du%20droit%20d%27auteur
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
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