TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
REGLEMENT VETEMENTS NUIT ENFANTS [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 1987-03-31
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Laws and Regulations
- Protection of Life
- Children's Clothing
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Children's Sleepwear Flammability Regulations 1, fiche 1, Anglais, Children%27s%20Sleepwear%20Flammability%20Regulations
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Sometimes shortened to: Children's Sleepwear Regulations. Proposed 10.86 1, fiche 1, Anglais, - Children%27s%20Sleepwear%20Flammability%20Regulations
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements
- Sécurité des personnes
- Vêtements pour enfants
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Childrens Sleepwear Regulations 1, fiche 1, Français, Childrens%20Sleepwear%20Regulations
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- Règlement sur l'inflammabilité des vêtements de nuit pour enfants 1, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20sur%20l%27inflammabilit%C3%A9%20des%20v%C3%AAtements%20de%20nuit%20pour%20enfants
- Règlement sur les vêtements de nuit pour enfants 1, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20sur%20les%20v%C3%AAtements%20de%20nuit%20pour%20enfants
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Ou, si le titre anglais a été raccourci, Règlement sur les vêtements de nuit pour enfants. Source : Dossiers de la Section CCC (Produits dangereux; Questions éventuelles) 1, fiche 1, Français, - Childrens%20Sleepwear%20Regulations
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1986-10-14
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Titles of Laws and Regulations
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- Children Sleepwear Regulations
1, fiche 2, Anglais, Children%20Sleepwear%20Regulations
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements
Fiche 2, La vedette principale, Français
- Règlement sur les vêtements de nuit pour enfants
1, fiche 2, Français, R%C3%A8glement%20sur%20les%20v%C3%AAtements%20de%20nuit%20pour%20enfants
correct
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Source : Dossiers de la Section, CCC 1, fiche 2, Français, - R%C3%A8glement%20sur%20les%20v%C3%AAtements%20de%20nuit%20pour%20enfants
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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