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ROYAUTE [3 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2017-01-30

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Finance
  • Performing Arts (General)

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Finances
  • Arts du spectacle (Généralités)
DEF

[...] redevance en pourcentage, versée notamment en vertu des droits voisins aux artistes qui participent à une émission diffusée en reprise. Ce tantième se chiffre à un certain pourcentage du cachet initial.

OBS

Droits voisins : droits qui protègent non plus les créateurs de l'œuvre, mais ceux qui y contribuent à un titre ou un autre.

OBS

Le terme «royauté(s)», utilisé depuis longtemps au Canada et parfois en France n'a pas encore été accrédité par les instances supérieures [...]

Espagnol

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Fiche 2 2014-11-14

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Copyright, Patent and Trademark Law
DEF

A payment made to an author ... for each copy of his work sold.

OBS

royalty: term usually used in the plural form.

Terme(s)-clé(s)
  • royalties

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Propriété industrielle et intellectuelle
DEF

Somme que [perçoit] l'auteur d'un ouvrage littéraire ou artistique sur la vente ou la reproduction de ses œuvres.

CONT

redevance : Somme d'argent que doit verser l'utilisateur d'un brevet à son inventeur et qui est établie en fonction du nombre d'objets fabriqués.

OBS

Le Comité d'étude des termes techniques français préconise «droits d'auteur» [...] Comme terme de commerce il propose de remplacer «royalties» par «redevance». L'Académie a adopté la même résolution, devenue maintenant une obligation [...]

OBS

royalty : Généralement employé au pluriel. On rencontre aussi la forme «royauté(s)».

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2014-01-03

Anglais

Subject field(s)
  • Mining Rights and Concessions
  • Commercial Utilization (Oil and Natural Gas)
  • Mining Operations
DEF

That part of oil, gas, or minerals paid by the lessee to the lessor or to one who has acquired possession of the royalty rights, based on a certain percentage of the gross production from the property.

Français

Domaine(s)
  • Droit minier
  • Exploitation commerciale (Pétrole et gaz naturel)
  • Exploitation minière
DEF

Somme à verser par un tiers pour l'exploitation d'une propriété physique (gisement minier ou pétrolier, source d'eau minérale, etc.), sur la base d'une fraction du revenu tiré de cette exploitation.

OBS

Le Comité d'étude des termes techniques français [...] propose de remplacer «royalties» par «redevance». L'Académie a adopté la même résolution devenue maintenant une obligation. [...] Le terme «royauté(s)», utilisé depuis longtemps au Canada et parfois en France, n'a pas encore été accrédité par les instances supérieures.

Espagnol

Conserver la fiche 3

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