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SCEAU OVAL PASSEPORT [1 fiche]

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Fiche 1 1996-04-05

Anglais

Subject field(s)
  • Laws and Legal Documents

Français

Domaine(s)
  • Lois et documents juridiques
OBS

Sceau numéroté qui ne doit être apposé que sur les photos de passeport, sur les passeport d'urgence et sur les labels d'observation fixés dans les passeports et autres titres de voyageurs canadiens.

Espagnol

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