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SOLUTION VARIANTE [1 fiche]

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Fiche 1 2000-10-30

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Contracts (common law)
  • Government Contracts
  • Plans and Specifications (Construction)

Français

Domaine(s)
  • Droit des contrats (common law)
  • Marchés publics
  • Devis, cahiers des charges et plans (Construction)
DEF

Solution technique différente de celle que le cahier des charges exige (ou de la solution principale qu'il propose), et jugée équivalente ou acceptable.

CONT

[...] il arrive que le maître d'ouvrage ait intérêt à réserver aux entrepreneurs consultés la faculté de présenter, en sus de l'offre correspondant à la solution de base, et qui doit rester obligatoire, une offre portant sur une solution différente dite «variante» : [...]

CONT

[...] le bureau d'études d'agence doit [...] étudier les variantes d'ouvrages pour les soumissions [...]

Espagnol

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