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USAGE PRINCIPAL [2 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 1985-05-02

Anglais

Subject field(s)
  • Urban Planning
DEF

... the principal occupancy for which a building or part thereof is used or intended to be used and shall be deemed to include the subsidiary occupancies which are an integral part of the principal occupancy.

Français

Domaine(s)
  • Aménagement urbain
DEF

usage dominant, réel ou prévu d'un bâtiment, ou d'une partie de bâtiment. Un usage principal est réputé comprendre tout usage auxiliaire qui en fait intégralement partie.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1975-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Telephone Services
OBS

-- of service

Français

Domaine(s)
  • Services téléphoniques

Espagnol

Conserver la fiche 2

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