TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

A building, or structure ... designed, intended or used for cleaning grain or seeds to be used for seeding.  1, fiche 1, Anglais, - seed%20cleaning%20plant

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

En plus de contenir des dispositions quant à la lutte contre les mauvaises herbes croissant ou trouvées sur les terres, la plupart des lois interdisent le transport de produits et la circulation de machines contaminées par des mauvaises herbes ou les semences de ces plantes. Certaines Lois contiennent des clauses obligeant les opérateurs d'élévateurs à grain, d'usine de nettoyage des semences et d'outillage pour moudre le grain à se débarrasser de tout déchet contenant des graines de mauvaises herbes de manière à empêcher la dispersion de ces dernières.  2, fiche 1, Français, - %C3%A9tablissement%20de%20nettoyage%20des%20semences

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol