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CADASTRAL MAP [1 fiche]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2012-04-18

Anglais

Subject field(s)
  • Areal Planning (Urban Studies)
  • Regulations (Urban Studies)
  • Technical Surveys
DEF

Determined by surveying, a diagram drawn to scale showing all data pertinent to the boundaries and subdivision of a parcel of land, sufficient for a legal description.

OBS

plot. Used interchangeably with "plat."

OBS

plot plan; lot plan: terms approved by the committee set up by the Centre international GP to study the terminology related to major project management.

Français

Domaine(s)
  • Aménagement du territoire
  • Réglementation (Urbanisme)
  • Levés et relevés techniques (Arpentage)
CONT

Le cadastre est un document public qui, pour chaque commune, détermine la surface et la valeur fiscale des fonds. Il se compose de deux documents essentiels : le plan cadastral et la matrice. Le plan cadastral est un plan parcellaire. La parcelle est l'ilôt de propriété; elle désigne toute étendue continue de terrain présentant une même nature de culture ou une même affectation, appartenant à un même propriétaire et située dans un même lieu-dit. Une propriété peut être constitué de plusieurs parcelles attenantes. La matrice cadastrale est un registre qui indique la liste des parcelles que chaque propriétaire possède sur le territoire de la commune ainsi que leur utilisation (culture, prairie, terrain bâti, etc.).

OBS

plan parcellaire : terme approuvé par le comité chargé par le Centre international GP d'étudier les termes de la gestion des grands projets.

PHR

Confection du plan parcellaire.

PHR

Établissement d'un plan parcellaire.

Terme(s)-clé(s)
  • carte cadastrale

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Planificación de zonas (Urbanismo)
  • Reglamentación (Urbanismo)
  • Levantamientos técnicos
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