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THROUGH B/L [1 fiche]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2015-03-12

Anglais

Subject field(s)
  • Maritime Law
  • Foreign Trade
  • Regulations (Water Transport)
DEF

A bill of lading which covers shipment on more than one vessel or more than one type of transport.

OBS

This document of title is legally valid provided it acknowledges receipt of the goods on board of the first carrier with an undertaking that carriage will be made to their final destination and that one carrier, usually a maritime carrier, is responsible for the whole transport through successive carriers.

Français

Domaine(s)
  • Droit maritime
  • Commerce extérieur
  • Réglementation (Transport par eau)
DEF

[...] titre de transport émis par un transporteur qui s'engage à acheminer la marchandise d'un point à un autre avec le concours de transporteurs maritimes successifs ou de transporteurs [de modes] différents [...] La marchandise sera donc l'objet de plusieurs transbordements mais voyagera avec un titre de transport unique émis par le premier transporteur [...] [qui] se porte garant des transporteurs subséquents : c'est lui qui recevra les protestations pour avaries ou manquants.

OBS

Tandis que l'usage du terme «through bill of lading» persiste dans les milieux anglophones de l'industrie des transports, dans la francophonie, l'usage du terme «connaissement direct» diminue au fur et à mesure que ce document est remplacé par un nouveau titre de transport appelé «document de transport combiné» dont la Chambre de Commerce internationale (CCI) recommande l'emploi depuis 1975, parce que ce dernier est juridiquement plus fiable que le connaissement direct. Cependant, leur nature diffère. Il ne faut pas les confondre. En anglais, la CCI a créé l'instrument désigné : «combined transport document» qu'il ne faut pas confondre avec le «through bill of lading» moins spécifique et moins efficace.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho marítimo
  • Comercio exterior
  • Reglamentación (Transporte por agua)
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