TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
DOCUMENT ORIENTATION PROVISOIRE [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2004-01-06
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Documents and Works
- Business and Administrative Documents
- Hygiene and Health
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Interim Guidance Document - Exemption under section 56 for medical purposes 1, fiche 1, Anglais, Interim%20Guidance%20Document%20%2D%20Exemption%20under%20section%2056%20for%20medical%20purposes
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- Interim Guidance Document
- Exemption under section 56 for medical purposes
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de documents et d'œuvres
- Écrits commerciaux et administratifs
- Hygiène et santé
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Document d'orientation provisoire - Exemption en vertu de l'article 56 pour des raisons médicales
1, fiche 1, Français, Document%20d%27orientation%20provisoire%20%2D%20Exemption%20en%20vertu%20de%20l%27article%2056%20pour%20des%20raisons%20m%C3%A9dicales
nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Source(s) : Programme des produits thérapeutiques, Santé Canada. 1, fiche 1, Français, - Document%20d%27orientation%20provisoire%20%2D%20Exemption%20en%20vertu%20de%20l%27article%2056%20pour%20des%20raisons%20m%C3%A9dicales
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- Document d'orientation provisoire
- Exemption en vertu de l'article 56 pour des raisons médicales
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2000-07-28
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Titles of Monographs
- Commercial Fishing
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- Interim Guidance Document Related to Effluents not Regulated Under s.36(5) of the Fisheries Act 1, fiche 2, Anglais, Interim%20Guidance%20Document%20Related%20to%20Effluents%20not%20Regulated%20Under%20s%2E36%285%29%20of%20the%20Fisheries%20Act
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Terme(s)-clé(s)
- Interim Guidance Document
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Titres de monographies
- Pêche commerciale
Fiche 2, La vedette principale, Français
- Document d'orientation provisoire concernant les effluents non visés par le paragraphe 36(5) de la Loi sur les pêches
1, fiche 2, Français, Document%20d%27orientation%20provisoire%20concernant%20les%20effluents%20non%20vis%C3%A9s%20par%20le%20paragraphe%2036%285%29%20de%20la%20Loi%20sur%20les%20p%C3%AAches
nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Fiche 2, Terme(s)-clé(s)
- Document d'orientation provisoire
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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