TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
LICENCE UTILISATION SITE [1 fiche]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2004-12-16
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Official Documents
- Software
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- site licence
1, fiche 1, Anglais, site%20licence
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- site license 2, fiche 1, Anglais, site%20license
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
An agreement between the software vendor and the organization that grants the right to make copies of the software for specified sites and/or computers licensed. 3, fiche 1, Anglais, - site%20licence
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
"Licence" is one of two words that in Canadian English are usually spelled differently as nouns and verbs. The preferred spelling for the noun is "licence" and for the verb "license". 4, fiche 1, Anglais, - site%20licence
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Documents officiels
- Logiciels
Fiche 1, La vedette principale, Français
- licence d'utilisation sur site
1, fiche 1, Français, licence%20d%27utilisation%20sur%20site
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- licence sur site 2, fiche 1, Français, licence%20sur%20site
correct, nom féminin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
Contrat d'achat pour utilisation de plusieurs copies d'un même logiciel dans une entreprise ou une institution, généralement avec une ristourne de volume. 3, fiche 1, Français, - licence%20d%27utilisation%20sur%20site
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
La licence d'utilisation sur site donne à son détenteur la libre utilisation du logiciel. Il peut le copier à volonté, tant que les copies ne sont utilisées que par le détenteur. 4, fiche 1, Français, - licence%20d%27utilisation%20sur%20site
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
licence : [...] le contrat par lequel le titulaire d'un brevet concède à un tiers, en tout ou en partie, la jouissance de son droit d'exploitation, moyennant le paiement d'une redevance. 5, fiche 1, Français, - licence%20d%27utilisation%20sur%20site
Record number: 1, Textual support number: 3 OBS
permis : Autorisation émise sous certaines conditions [...] par un pouvoir administratif ou par l'État (selon le cas) pour l'exercice d'une activité (commerciale ou non) soumise à une réglementation, toute infraction à la règle entraînant une sanction. Il ne faut pas confondre les termes français «permis» et «licence». 6, fiche 1, Français, - licence%20d%27utilisation%20sur%20site
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
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