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MARCHANDISE MESUREE INDIVIDUELLEMENT [1 fiche]

Fiche 1 1993-05-28

Anglais

Subject field(s)
  • Metrology and Units of Measure
DEF

... a commodity that is measured by any method other than by a packing device. [Consolidation of the Weights and Measures Regulations, March 1990, s. 45].

OBS

individually measured commodity: Consolidation of the Weights and Measures Regulations, March 1990, s. 45 and 341-explanatory note.

Français

Domaine(s)
  • Unités de mesure et métrologie
DEF

[...] marchandise mesurée autrement que par un instrument d'emballage. [Consolidation des Règlements sur les poids et mesures, mars 1990, article 45].

OBS

marchandise mesurée individuellement : Consolidation des Règlements sur les poids et mesures, mars 1990, article 45; aliment mesuré individuellement : Consolidation des Règlements sur les poids et mesures, mars 1990, article 341-note explicative.

Espagnol

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