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MARCHANDISE OCCASIONNELLE [2 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2005-09-02

Anglais

Subject field(s)
  • Types of Trade Goods
  • Foreign Trade
  • Customs and Excise
DEF

Good that is not for resale or for any industrial, occupational, commercial, institutional, or other similar use.

CONT

Essentially, a casual good is anything that people import for their personal use.

Terme(s)-clé(s)
  • casual goods

Français

Domaine(s)
  • Types d'objets de commerce
  • Commerce extérieur
  • Douanes et accise
DEF

Marchandise autre que les marchandises importées en vue de leur vente ou d'usages industriels, professionnels, commerciaux ou collectifs ou à d'autres fins analogues.

CONT

Les Parties n'exigeront pas de certificat d'origine [...] pour l'importation commerciale de marchandises occasionnelles importées et présentées aux douanes comme une importation personnelle [...]

Terme(s)-clé(s)
  • marchandises occasionnelles
  • produit occasionnel
  • produits occasionnels

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Tipos de bienes comerciales
  • Comercio exterior
  • Aduana e impuestos internos
CONT

En las importaciones de mercancías no comerciales casuales importadas y presentadas en la aduana como una importación personal cuyo valor aduanero no exceda 1000 dólares [...], la Parte importadora podrá exigir que la factura contenga o se acompañe de una declaración del importador o del exportador de que el bien califica como originario.

Terme(s)-clé(s)
  • bienes casuales
  • mercancías casuales
Conserver la fiche 1

Fiche 2 1998-03-24

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
Terme(s)-clé(s)
  • casual good

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
Terme(s)-clé(s)
  • marchandise occasionnelle

Espagnol

Conserver la fiche 2

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