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PRODUIT PETROLIER [1 fiche]

Fiche 1 2017-07-25

Anglais

Subject field(s)
  • Crude Oil and Petroleum Products
CONT

Petroleum product means, other than an allied petroleum product, a single hydrocarbon or a mixture of at least 70% hydrocarbons by volume, refined from crude oil, with or without additives, that is used or could be used as a fuel, lubricant or power transmitter, and includes used oil, but does not include propane, paint and solvents.

Français

Domaine(s)
  • Pétroles bruts et dérivés
DEF

Hydrocarbure ou mélange renfermant en volume au moins 70 % d’hydrocarbures, autre qu’un produit apparenté, résultant du raffinage du pétrole brut, contenant ou non des additifs, qui sert ou pourrait servir de combustible, de lubrifiant ou de fluide d’entraînement, à l’exclusion du propane, des peintures et des solvants.

OBS

Est assimilée au produit pétrolier l’huile usée.

OBS

produit pétrolier : terme tiré du mini-lexique «Environnement et droit» et reproduit avec l'autorisation du Centre de ressources en français juridique de l'Université de Saint-Boniface.

Espagnol

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