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PROVENDES BETAIL VOLAILLE [1 fiche]

Fiche 1 2006-05-25

Anglais

Subject field(s)
  • Animal Feed (Agric.)
  • Farm Animals
  • Federal Laws and Legal Documents
CONT

Screenings that contain any quantity of wheat and all substances produced by processing or manufacturing wheat that contain wheat in any form to an extent greater than 25 per cent by weight, including wheat flour, breakfast foods, cereals, macaroni, spaghetti, vermicelli, noodles, animal and poultry feeds, wheat starch and wheat malt are hereby designated as "wheat products" for the purposes of the Act.

Français

Domaine(s)
  • Alimentation des animaux (Agric.)
  • Animaux de ferme
  • Lois et documents juridiques fédéraux
CONT

Aux fins de la Loi, [pour la Commission canadienne du blé], les criblures renfermant une quantité quelconque de blé et toutes les substances résultant de la transformation ou de la fabrication du blé et qui contiennent du blé sous une forme quelconque dans une proportion dépassant 25 pour cent de leur poids, notamment la farine de blé, les céréales d'alimentation, les céréales, le macaroni, le spaghetti, le vermicelle, les nouilles, les provendes pour le bétail et la volaille, l'amidon du blé, et le malt de blé sont par les présentes désignées comme «produits du blé».

OBS

Il s'agit de l'équivalent français de l'expression anglaise «animal and poultry feeds», trouvé dans le «Règlement sur la Commission canadienne du blé». C'est une solution à utiliser avec discernement toutefois en dehors de ce cadre, car le terme «bétail» a un sens plus restreint que le mot «animal» en anglais.

OBS

bétail : Nom collectif utilisé pour désigner les animaux de ferme (vache, chèvre, mouton, cheval...), à l'exception des petits animaux d'élevage (volailles, lapin, vison...).

Espagnol

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