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REGIME COORDONNE [1 fiche]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 1990-08-13

Anglais

Subject field(s)
  • Annuities (Insurance)
DEF

Plan which provides a method for the reduction of the pension or of contributions to allow for a public plan.

Français

Domaine(s)
  • Rentes (Assurances)
DEF

Régime de pension prévoyant une méthode de réduction des rentes ou des cotisations pour tenir compte du régime universel.

OBS

L'expression «régime coordonné» est préférée au Québec.

Espagnol

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