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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 1998-05-13

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Water Transport
OBS

Source(s): Bill c-15, section 12.

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Transport par eau
OBS

À éviter : le «registrateur» qui se trouvait dans l'ancienne LMMC. Le projet de loi C-15 porte sur toute la partie des immatriculations et des inscriptions.

OBS

Source(s) : Projet de loi C-15, article 12.

Terme(s)-clé(s)
  • registrateur en chef

Espagnol

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